cc.\*:("528-156")
Resultados 1 a 25 de 28
Selección :
Décret n80-917 du 20novembre 1980 modifiant le décret n67-909 du 12octobre 1967 concernant la gestion du fonds national des abattoirs et l'attribution par lui de primes et subventionsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1980, Vol 112, Num 272, pp 2727-2728Article
Conditions d'intervention du Fonds National des abattoirsRevue des Finances Communales Paris. 1984, Num 1, pp 4-5Article
FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DU SECTEUR ABATTOIRS PUBLICSMONITEUR (LE) DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT. 1974, Vol 71, Num 27, PP. 190. DSArticle
Arrêté du 1er avril 1996 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1968 fixant, pour chaque département, les conditions d'implantation rationnelle, de construction, de fonctionnement et de gestion des abattoirs publics ainsi que la liste des établissements publics et privés figurant au plan réviséJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 105, pp 6753-6754, issn 0373-0425Article
Loi n° 96-1139 du 26 décembre 1996 relative à la collecte et à l'élimination des cadavres d'animaux et des déchets d'abattoirs et modifiant le code ruralJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 301, pp 19184-19185, issn 0373-0425Article
Abattoir public: l'heure de l'innovationPARMANTIER, P.Communes de France Paris. 1982, Num 205, pp 43-49Article
Abattoirs: taxe d'usage et régime des interventions financières du Fonds national des AbattoirsJULLIERE, J. P.Revue des Collectivités Locales Paris. 1979, Num 183, pp 35-39Article
Circulaire DGA/SDHA/SDPA/C12/n° 8005 du 31 mars 1992 relative aux nouvelles dispositions communautaires concernant les abattoirs d'animaux de boucherie, dans le cadre de l'ouverture du marché uniqueLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4615, pp 279-280, issn 0026-9700Article
Abattoirs : le nouveau régime des taxes d'usageLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1990, Num 4496, issn 0026-9700, 51 p.Article
Abattoirs publics : les investissements de mise en conformitéLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1987, Num 49, issn 0026-9700, 138 p.Article
Relèvement des taux de taxes perçues dans les abattoirs communaux et intercommunauxVie (La) Communale et Départementale Paris. 1985, Num 676, pp 73-75Article
Abattoirs et collectivités localesPOULAIN B.Revue des Collectivités Locales. 1977, Num 177, PP. 1-5. P53Article
Le régime de l'abattage en FranceFONTAINE, D.Petites Affiches (Les). 1989, Num 143, pp 9-11Article
Les subventions d'allègement du Fonds national des abattoirsMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1982, Num 49, 35 p.Article
Abattoirs publics: la fin des mauvais jours?Gazette des Communes anc Action (L') Municipale Paris. 1981, Num 20, pp 42-43Article
Les abattoirs municipaux ne veulent pas être sacrifiésGazette des Communes anc Action (L') Municipale Paris. 1981, Num 10, pp 32-34Article
Arrêté du 3février 1977 relatif aux normes sanitaires auxquelles doivent satisfaire les abattoirs agréés pour l'exportation des viandes de volailles et conditions de l'inspection sanitaire dans ces établissementsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1977, Vol 109, Num 55, PP. 1288-99. DSArticle
FINANCEMENT DES ABATTOIRS PUBLICSMONITEUR (LE) DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT. 1975, Num 42, PP. 237-8. DSArticle
LA VILLETTE: COMMENT NOURRIR DES AFFAMESBOURDET C.1972, pp 251-273Book
LES ABATTOIRS DE LA VILLETTE. / PARIS, INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES, RAPPORT DE SCIENCE ADMINISTRATIVE, 1971, 33 PBODINOT M.-J; CAMOUS F.1971Book
Abattoirs publics : mode d'intervention du Fonds nationalLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4584, issn 0026-9700, p. 63Article
Circulaire C90 no 8005 du 21 juin 1990 relative à la réforme de la taxe d'usage prélevée dans les abattoirs publics au profit des collectivités locales propriétairesLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1990, Num 4522, pp 22-24, issn 0026-9700Article
Les aides accordées par le Fonds national des abattoirsRevue des Finances Communales Paris. 1983, Num 4, pp 13-15Article
Les interventions financières du fonds national des abattoirsMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1983, Num 10, 42 p.Article
L'équipement en abattoirs publicsMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1983, Num 50, 62 p.Article