Pascal and Francis Bibliographic Databases

Help

Search results

Your search

cc.\*:("528-176")

Publication Year[py]

A-Z Z-A Frequency ↓ Frequency ↑
Export in CSV

Results 1 to 25 of 30

  • Page / 2
Export

Selection :

  • and

Décret no 87-261 du 13 avril 1987 transformant le marché à fleurs de Nice en marché aux fleurs de Nice-Antibes et modifiant le décret no 66-1052 du 22 décembre 1966 relatif aux marchés d'intérêt national de NiceJournal Officiel de la République Française. 1987, Vol 119, Num 89, pp 4275-4276Article

Contraintes juridiques et contrôle juridictionnel sur la police des marchés. Note sous Tribunal administratif de Bordeaux, 26 mars 1985, Barutel, commune de LègePACTEAU, B.Petites (Les) Affiches Paris. 1986, Num 72, pp 21-23Article

Halles et marchés: qualité et convivialité dans la citéFOURNERA, P. A.FRA. 1984, Num 256, pp 9-16Article

Nature et portée d'une clause contractuelle rémunérant les prestations spécifiques d'une collectivité publiqueMODERNE, F.Petites Affiches (Les). 1988, Num 111, pp 2-6Article

Les marchés d'intérêt nationalNAYER, M.-C. de.1981, pp. 261-(49) f. multigThesis

Décret n78-640 du 13 juin 1978 modifiant le décret n72-1067 du 1 décembre 1972, portant création de l'office national interprofessionnel du bétail et des viandesJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1978, Vol 110, Num 139, 2374 p.Article

Halles et marchés : droit de placeRevue du Trésor (La). 1987, Num 3-4, pp 248-249Article

L'aménagement des marchés de plein airLettre (La) des Techniques Municipales Paris. 1985, Num 124, 7 p.Article

Vivre la ville. Approche régionale du champ urbain. (Marchés urbains)BONNIEL, D; LINDENFELD, J.Monde (Le) Alpin et Rhodanien Nyons. 1984, Num 3-4, pp 93-124Article

La police des halles et des marchés communauxREGNIS, J.Vie (La) Communale et Départementale Paris. 1983, Num 661, pp 310-313Article

LA REALISATION DU MARCHE DE RUNGIS. / IN: ASPECTS ACTUELS DE L'ADMINISTRATION PARISIENNE. PARIS, P.U.F., TRAVAUX ET RECHERCHES DE L'UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DE SCIENCES SOCIALES DE PARIS, 1972, 93-175LEMOYNE DE FORGES J. M.1971Book

Marchés: entre actions et innovationsTORRE, S.MAIRES DE FRANCE. 1997, Num 19, pp 27-29, issn 1265-6917Article

Les vingt ans du Marché d'intérêt national de Rungis, à l'approche de l'échéance européenne du 1er janvier 1993CASTELLANI, R.Administration (Paris). 1989, Num 144, pp 93-103, issn 0244-4534Article

Les marchés, facteurs et témoins de l'urbanisation in Travail et identités dans les villes du Tiers-MondeMAXIMY, R. de.Cahiers - ORSTOM. Sciences humaines. 1987, Vol 23, Num 2, pp 319-331, issn 0008-0403Article

Les foires et marchésVie (La) Communale et Départementale Paris. 1982, Num 640, pp 65-69Article

Halles, foires et marchésJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1978, Num 12, pp 684-690Article

Marchés d'intérêt national: une évolution nécessaireDAYRIES, M.Vie Publique Paris. 1978, Num 76, pp 30-31Article

La nouvelle dynamique des marchés locauxSTEPHAN, L.Journal des maires et des conseils municipaux. 1994, Num 7-8, pp 37-39, issn 0294-8095Article

Etude de cas : le Grand Marché de NiameyREY, C; MARTELLI, G.Courrier (Le). Communauté Européenne. Afrique, Caraïbes, Pacifique. 1987, Num 106, pp 83-86Article

Les marchés forains au service de l'économie localeBOUZELY, S. C.Gazette des Communes anc Action (L') Municipale Paris. 1982, Num 3, pp 29-31Article

La relance des marchés forainsPERIER, L.Vie Publique Paris. 1979, Num 81, pp 60-61Article

Décret n78-51 du 17janvier 1978 modifiant le décret du 4janvier 1973 relatif à la taxe para-fiscale instituée sur certaines viandes au profit du fonds national de développement agricoleJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1978, Vol 110, Num 17, PP. p.445. DSArticle

Politique d'intervention de la CCCE dans le secteur des marchésDENIAU, P.sd, 88 p.Book

Droits de place dans les halles, foires et marchés: ressources fiscales ou redevances?Journal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1986, Num 7-8, pp 12-13Article

Précisions concernant la réglementation relative aux foires à la brocante, ouvertes aux non-professionnels et se déroulant sur le domaine municipal, dont l'organisation relève du pouvoir de police des mairesLAMBERT, M.Journal Officiel de la République Française. Débats Parlementaires. Assemblée Nationale Paris. 1985, Num 7, 641 p.Article

  • Page / 2