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Selección :
La situation administrative et financière des coopérants techniquesMarchés Tropicaux et Méditerranéens. 1993, Num 2469, p. 612Article
Pompes funèbres : les textes essentielsSILELE, M.Bulletin des Elus Locaux. 1990, Num 52, pp 39-41Article
Coopération internationale décentralisée : la communauté de travail du JuraROSSELOT, J.Administration (Paris). 1990, Num 146, pp 103-109, issn 0244-4534Article
La proteccion del dominio publico en la formacion del derecho administrativo espanol : potestad sancionadora y resarcimiento de danos La protection du domaine public dans la formation du droit administratif espagnol : pouvoir de sanction et indemnisation des dommagesFONT I LLOVET, T.Revista de Administracion Publica. 1990, Num 123, pp 7-81Article
La gestion urbaine à l'heure de la coopération internationaleLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1988, Num 4431, issn 0026-9700, 73 p.Article
Table ronde des gestionnaires de restaurants municipauxDAQUIN, J.Vie Publique. 1988, Num 184, 61 p.Article
Les cantines scolairesCorrespondance Municipale. 1987, Num 279, pp 32-34Article
Présence juridique d'une politique à éclipses, le temps libreCLIQUENOIS, M.Actualité Juridique (L'). Droit Administratif. 1987, Num 1, pp 7-17Article
Décret no 86-992 du 27 août 1986 modifiant et complétant le décret no 53-377 du 2 mai 1953 relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatridesJournal Officiel de la République Française. 1986, Vol 118, Num 200, 10514 p.Article
Création et agrandissement de cimetières. Circulaire n 86-079 du 3 mars 1986Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1986, Num 23, 16 p.Article
El movimiento vecinal en el area metropolitana de Bilbao. Le mouvement associatif dans la zone métropolitaine de BilbaoURRUTIA ABAIGAR, V.1985, 322 p., isbn 84-7542-237-3Book
Veillée funèbre autour d'un monopoleLESTER, Y; PAULY, F.Vie Publique Paris. 1985, Num 149, pp 20-25Article
La Caisse des dépôts au service du Tiers-mondeMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1984, Num 15, 34 p.Article
Précisions concernant le financement des jardins familiaux dans le cadre de la décentralisationSUEUR, J.-P.Journal Officiel de la République Française. Débats Parlementaires. Assemblée Nationale Paris. 1984, Num 41, pp 4622-4623Article
Décret n 83-140 du 25 février 1983 portant création d'un Conseil national de la vie associativeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1983, Vol 115, Num 49, 646 p.Article
Loi n 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étrangerJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 131, 1810 p.Article
Allocution de Madame Catherine Lalumière, ministre de la ConsommationLALUMIERE, C.FRA. 1982, Num 47, pp 1-2Article
Gérer la MerNIVOLLET (A.) dir.Cahiers (Les) Français Paris. 1982, Num 208, 32 p.Article
Pour une actualisation de la législation funéraireAUBERT, J.1981, 200 p.Report
Anciens combattants et victimes de guerre. Une politique de solidarité et de reconnaissance nationale. 1974-1981Actualités. Documents. (Premier Ministre. Service d'Information et de Diffusion) Paris. 1981, Vol 2, Num 172, 15 p.Article
Décret n81-1080 du 8 décembre 1981 instituant un comité interministériel de la solidarité nationaleJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 288, 3352 p.Article
L'aide française au Tiers Monde progresse de 35%Actuel Développement anc Coopération et Développement Paris. 1981, Num 45, pp 13-15Article
Accord de coopération économique, technique, scientifique et culturelle entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de la Guinée équatoriale. Rapport sur le projet de loi. (Commission des Affaires étrangères)PALMERO, F.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat Paris. 1980, Num 169, 7 p.Article
Localisation des cimetières et architecture funéraireBOUZELY, S. C; DELAHAYE, J.Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1980, Num 49, pp 47-48Article
Convention signée à Lomé le 31oct.1979. Autorisation de ratification. Projet de loi. (Renvoyé à la Commission des Affaires étrangères)Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires de l'Assemblée Nationale Paris. 1979, Num 1476, 255 p.Article