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TDENS: outil fiscal ou choix environnemental ?JOINET, H.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4813, pp 54-56, issn 0026-9700Article

Die Finanzierung von Ausgleichs- und Ersatzmamahmen über städtebauliche Verträge = Le financement des mesures compensatrices dans les contrats d'urbanismeSCHMIDT-EICHSTAEDT, G.Die Öffentliche Verwaltung. 1995, Vol 48, Num 3, pp 95-102, issn 0029-859XArticle

Tome III. Annexe n° 17. EnvironnementADNOT, P.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 79, 113 p.Article

Circulaire no 94-47 du 13 mai 1994 relative aux aides publiques en faveur de l'environnement, encadrement communautaireLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4736, pp 213-214, issn 0026-9700, 4 p.Article

Umweltabgaben im Abfallwesen = Taxes pour l'environnement relatives aux déchetsKIRCHHOF, F.Deutsches Verwaltungsblatt. 1994, Vol 109, Num 19, pp 1101-1107, issn 0012-1363Article

Les comptes satellites de l'environnement. Méthodes et résultatsLES COLLECTIONS DE L'INSEE : SERIE C. 1986, Num 130, pp 1-146, issn 0533-0793Article

Consolider la reprise du BTPMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1979, Num 39, pp 19-22Article

Environnement: Budget en hausseNuisances et Environnement Paris. 1979, Num 85, pp 17-20Article

Décret n77-961 du 11 août 1977 portant rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat d'une partie du produit des taxes et redevances auxquelles sont assujetties les installations classées pour la protection de l'environnementJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1977, Vol 109, Num 196, PP. p. 4340. DSArticle

Qualité de la vieALLONCLE.Journal Officiel de la République Française, Rapport de l'Assemblée Nationale. 1976, Num 2530, PP. 62p. D. Ass. ParlArticle

PROTECTION OF THE ENVIRONMENT: ECONOMIC PERSPECTIVESRAYNAULD A.CANADIAN PUBLIC ADMINISTRATION. ADMINISTRATION PUBLIQUE DU CANADA. 1972, Vol 15, Num 4, pp 558-570Article

Urbanisme et écologie : valorisation des espaces sensiblesDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4604, issn 0026-9700, p. 49Article

Erhebung von Ausgleichsbeträgen nach dem Baugesetzbuch = Elévation des montants compensatoires d'après le code de la constructionMAMPEL, D.Die Öffentliche Verwaltung. 1992, Vol 45, Num 13, pp 556-564, issn 0029-859XArticle

New environmental policies : the recent experience of OECD countries and its relevance to the developing worldPEARCE, D.Environmental management in developing countries = gestion de l'environnement dans les pays en développement. 1991, pp 47-81Book Chapter

Economic incentives in environmental management and their relevance to developing countriesPANAYOTOU, T.Environmental management in developing countries = gestion de l'environnement dans les pays en développement. 1991, pp 83-132Book Chapter

Pour une définition de la notion de coût social de l'environnementQUINET, E.Economie appliquée. 1991, Vol 44, Num 4, pp 67-77, issn 0013-0494Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1990. Tome III. Les moyens des services et les dispositions spéciales. Annexe no 35. Service du Premier ministre. V. EnvironnementVIZET, R.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1989, Num 59, 71 p.Article

Environnement et finances publiquesFRA. 1985, Num 10, pp 1-139Article

Les nouvelles aides du Comité interministériel de la qualité de la vieMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1983, Num 2, 23 p.Article

Subventions communales aux écoles privées sous contrat d'association: une jurisprudence fluctuanteJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1982, Num 4, pp 194-196Article

Faut-il faire payer l'accès à la nature? in Société et environnementTURPIN, G.Troisièmes assises internationales de l'environnement. 1981, pp 112-114Conference Proceedings

Le contrôle financier au ministère de l'environnementBLANCHARD, P; CHAREYRE, P; DRAGO, R et al.1980, 500 p.Thesis

Circulaire du 10 juillet 1980 relative aux modalités de financement d'aires de stationnement pour les gens du voyageJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1980, Vol 112, Num 191, pp. NC7470-NC7471Article

Le projet de budget 1980 pour l'aménagement du territoireFRA. 1979, Num 42, 1 p.Article

La protection de la nature et de l'environnementMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment. 1978, Num 8, PP. p.33. DSArticle

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