De l'agriculture à l'environnement : colloque organisé à Nantes, les 26, 27 et 28 février 1992, par la revue de droit rural, la revue Etudes rurales, la région des Pays de Loire et la faculté de droit de NantesRevue de Droit Rural. 1992, Num 203, pp 197-231Article

Die Verfassung- und europarechtliche Zulässigkeit von Umweltstandards in Verwaltungsvorschriften = Les standards d'environnement admis par le droit constitutionnel et le droit européen dans les mesures administrativesBÖNKER, C.Deutsches Verwaltungsblatt. 1992, Vol 107, Num 12, pp 804-811, issn 0012-1363Article

Espaces et sites protégés : les principales formulesOGE, F.Environnement Magazine (L'). 1992, Num 1510, pp 16-27Article

Le droit français de l'environnement : progrès, carences in L'environnement : protections nationales et enjeux internationauxMORAND-DEVILLER, J.Revue Française d'Administration Publique. 1990, Num 53, pp 23-32Article

Décrets nos 89-804 et 805 du 24 octobre 1989 portant révision du code rural en ce qui concerne les dispositions législatives relatives à la protection de la nature et portant codification et modification des textes réglementaires et concernant la protection de la natureJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 257, pp 13719-13722Article

Des dispartiés en matière de responsabilité pour pollution en zone littoraleJEANSON, P.Droit Maritime Français (Le). 1988, Num 474, pp 427-448Article

Guerilla contentieuse et mission de service publicCHARBONNEAU, S.Combat Nature. 1987, Num 79, 41 p.Article

Ambiente e danno ambientale : dalla giurisprudenza della Carte dei conti alle legge sul ministero dell' ambienteD'ORTA, C.Rivista Trimestrale di Diritto Pubblico. 1987, Num 1, pp 60-111Article

Décret n 85-453 du 23 avril 1985 pris pour l'application de la loi n 83-630 du 12 juillet 1983 relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnementJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1985, Vol 117, Num 96, pp 4753-4763Article

A propos du plan d'occupation des sols de Paris: quelques observations sur la notion d'espace vert intérieur à protéger et sur l'absence de C.O.S. dans un plan d'occupation des sols. Note sous arrêt Conseil d'Etat, 22 juin 1984, Association S.O.S. ParisMODERNE, F.Petites (Les) Affiches Paris. 1984, Num 137, pp 13-16Article

La démocratisation des enquêtes publiques pour protéger l'environnementCAUMONT, R. de; GONTCHAROFF, G.Correspondance Municipale. Documents Mensuels pour l'Information et l'Action Locale Paris. 1984, Num 251, pp 26-47Article

Expropriation. Nature et environnementLASSERRE, B; DELARUE, J. M.Actualité (L') Juridique. Droit Administratif Paris. 1983, Num 7-8, pp 413-415Article

L'affichage et sa fonction d'ambiance dans le site urbain in Lotissements 80PLANEL, A.Urbanisme. Revue Française anc Revue Française d'Urbanisme Paris. 1980, Vol 49, Num 176, pp 62-64Article

Protection de l'environnement et prospective juridique in L'énergie et la villeVILMORIN, C.Urbanisme. Revue Française anc Revue Française d'Urbanisme Paris. 1979, Num 171, pp 21-26Article

Problèmes juridiques internationaux de la protection de l'environnement et l'industrialisation in Annuaire de l'URSS et des pays socialistes européens 1976-1977KOCOT, K; WOLFKE, K.1978, pp 421-433Book

Droit de l'homme à l'environnement et libertés publiquesUNTERMAIER, J.Revue Juridique de l'Environnement Lyon. 1978, Num 4, pp 329-367Article

La protection de l'environnement en France. Législation et réglementationORNANO, M. d'; BOCQUET, A; VESSERON, P et al.Problèmes Politiques et Sociaux. Articles et Documents d'Actualité Mondiale Paris. 1978, Num 355, 36 p.Article

Les tribunaux administratifs nouveaux défenseurs de l'environnementPRIEUR M.Revue Juridique de l'Environnement. 1977, Num 3, PP. 237-9. P61Article

LOI DU 27 OCTOBRE 1972 SUR LA LIMITATION DU BRUIT AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE1975Book

INSTRUMENTACION ADMINISTRATIVA PARA LA COORDINACION DE UNA POLITICA DEL MEDIO AMBIENTE LES MECANISMES ADMINISTRATIFS DE LA COORDINATION D'UNE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENTARROYO GOMEZ M. A.REVUE INTERNATIONALE DES SCIENCES ADMINISTRATIVES. 1973, Vol 39, Num 3, PP. 247-54. P8Article

Loi sur les carrières : concilier la production et l'environnementDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4652, issn 0026-9700, p. 39Article

Environnement : des directives inopérantes?DEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4622, issn 0026-9700, p. 45Article

La règle de l'anarchieDEGERT, F.Vie Publique. 1992, Num 220, pp 35-36Article

Die Eingriffsregelung im Naturschutz- und Landschaftsrecht = La réglementation des interventions administratives dans le droit de la protection de la nature et des paysagesSCHINK, A.Deutsches Verwaltungsblatt. 1992, Vol 107, Num 21, pp 1390-1401, issn 0012-1363Article

Dossier : les nouveaux chantiers de l'environnementMoniteur des Villes. 1992, Num 19, pp 50-62Article