LE TRAVAIL A MI-TEMPS DE LA FEMME MARIEE. / UNIVERSITE DE PARIS I, THESE, 1971, 374 P. (BIBLIOGR. 7 P.)DROULERS M. F.1971Book

FONCTIONNAIRES LOCAUX. TRAVAIL A MI-TEMPSVIE COMMUN. DEPARTEMENT. 1971, Vol FR.1971NO:515PP274-5Article

LE SERVICE A MI-TEMPS DANS LA FONCTION PUBLIQUESILVERA V.REV. ADM. 1971, Vol FR.1971VOL:24NO:141PP306-8Article

LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE. / ENQUETE ENTREPRISE EN ALLEMAGNE (REP. FED.), AUTRICHE, BELGIQUE, CANADA, DANEMARK, ETATS-UNIS, FINLANDE, FRANCE, NORVEGE, ROYAUME UNIJANJIC M.REVUE INTERNATIONALE DU TRAVAIL. 1972, Vol 1972VOL:105NO: AVR. PP349-64. BAPPAArticle

EXERCICE DE FONCTIONS A MI-TEMPS PAR LES FONCTIONNAIRES DE L'ETAT. / IN: ANNUAIRE INTERNATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. PARIS, BERGER-LEVRAULT, INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION PUBLIQUE, 1971, 462-91971Book

LE SERVICE A MI-TEMPS DANS LA FONCTION PUBLIQUESILVERA V.REV. ADM. 1971, Vol FR.1971VOL:24NO:142PP443-4Article

Décret n° 93-461 du 25 mars 1993 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 72, p. 4746Article

Précisions concernant le recrutement à titre temporaire de collaborateurs des collectivités locales, compte tenu des dispositions régissant le travail à temps partiel des agents de la fonction publique territoriale incluses dans la loi du 26 janvier 1984 et dans le décret d'application n 84-1104 du 10 décembre 1984GOETSCHY, H.Journal Officiel. Débats Parlementaires. Sénat Paris. 1985, Num 20, pp 922-923Article

Décret n 84-959 du 25 octobre 1984 relatif à l'exercice des fonctions à temps partiel par les fonctionnaires de l'EtatJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1984, Vol 116, Num 252, pp 3365-3366Article

Le travail à temps partiel dans la fonction publiqueAUBY, J.-B.Actualité (L') Juridique. Droit Administratif Paris. 1983, Num 6, pp 339-347Article

Durée du travail des agents titulaires de l'Etat et des collectivités locales à temps non completBARNIER, M.Journal Officiel de la République Française. Débats Parlementaires. Assemblée Nationale Paris. 1982, Num 6, pp 505-506Article

Application automatique de l'intégralité du statut des agents à temps complet de la fonction publique aux personnels à temps partielSPLINGARD, R.Journal Officiel. Débats Parlementaires. Sénat Paris. 1982, Num 127, 6325 p.Article

Qui peut bénéficier du travail à temps partiel?Gazette des Communes anc Action (L') Municipale Paris. 1981, Num 51, 21 p.Article

Circulaire n80-332 du 13 octobre 1980 du ministre du Ministre de l'Intérieur précisant sous quelles conditions peut être accordé aux personnels des collectivités locales un mi-temps thérapeutique après un congé de longue maladie ou de longue durée. Répertoire mensuel du Ministère de l'intérieur, n11, novembre 1980, pp.238-239Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur Paris. 1980, Num 11, pp 238-239Article

Loi n 80-1056 du 23 décembre 1980 relative au travail à temps partiel dans la fonction publiqueJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1980, Num 300, 3045 p.Article

Travail à temps partiel dans la fonction publique. Rapport sur le projet de loi. (Commission mixte paritaire)RAYNAL, P.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires de l'Assemblée Nationale Paris. 1980, Num 2164, 11 p.Article

DECRET N 74-99 DU 7 FEVRIER 1974 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DU REGIME DE TRAVAIL A TEMPS PARTIELJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, LOIS ET DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES. 1974, Vol 106, Num 37, PP. PP. 1605-6. DSArticle

― Aménagement du temps de travail: intéressante contribution de l'Observatoire de la Fonction publique territoriale à un dossier d'actualité. ― Aménagement du temps de travail: les effets du temps non completLa Lettre du personnel communal. 1997, Num 575, pp 6-7, issn 0222-3287Article

Décret n° 95-248 du 6 mars 1995 relatif aux modalités d'application du service à mi-temps pour raisons familiales dans la fonction publique hospitalièreJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 58, issn 0373-0425, P. 3681Article

Temps partiel. Cessation progressive d'activité: nouvelles dispositionsLes Informations administratives & juridiques (Paris). 1995, Num 6, pp 16-19, issn 1152-5908Article

Travail à temps partielSALON, S.Les Cahiers de la fonction publique et de l'administration. 1994, Num 124, pp 14-16, issn 0753-4418Article

Les conditions pour développer le travail à temps partielLa Lettre du personnel communal. 1993, Num 416, issn 0222-3287, p. 7Article

Le travail à temps partiel dans le secteur public = Part-time work in the public sector1992, 74 p.Report

Le nouveau statut des agents à temps non completVie Communale et Départementale (La). 1991, Num 750, pp 125-130Article

Le travail à temps partiel dans la fonction publique de l'EtatCahiers de la Fonction Publique. 1990, Num 83, pp 6-7Article