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COS : Comité d'oeuvres sociales, un potentiel à mobiliserPERROUD, H.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1993, Num 1206, pp 24-26, issn 0769-3508Article
Décret no 89-602 du 29 août 1989 relatif au régime de sécurité sociale des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers en congé spécialBulletin Officiel du Ministère de la Solidarité, de la Santé et de la Protection Sociale. 1989, Num 35, pp 7-9Article
La sécurité des personnels judiciairesBYK, C.Revue (La) Administrative. Revue Bimestrielle de l'Administration Moderne Paris. 1985, Vol 38, Num 225, pp 282-283Article
Protection sociale : La difficile reconnaissance des maladies professionnellesMORALY, Y.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1992, Num 1164, pp 22-25, issn 0769-3508Article
Béthune déclare la guerre aux accidents du travailPOCHAT, J.Vie Publique. 1992, Num 225, pp 10-11Article
Délocalisations : accompagnement socialCahiers de la Fonction Publique. 1992, Num 104, p. 13Article
Circulaire DH/7B no 327 du 12 juillet 1989 relative aux accidents de service et maladies professionnelles des personnels hospitaliers et enseignants titulairesBulletin Officiel du Ministère de la Solidarité, de la Santé et de la Protection Sociale. 1989, Num 33, pp 61-63Article
L'action sociale in La fonction publique de l'Etat en 1987. Rapport annuel1988, pp. 81-84, isbn 2-11-001909-3Report
Adhésion des collectivités locales au régime UNEDICLiaisons sociales. 1987, Num 6029, 6 p.Article
IX Congreso iberoamericano de derecho del trabajo y de la seguridad social (9 Congrès ibero-américain du droit du travail et de la sécurité sociale)Revista de la Universidad Externado de Bogota. 1986, Num 1, 843 p.Article
Assurance vieillesse : vers une « garantie dépendance »La Gazette des communes, des départements, des régions. 1991, Num 1145, pp 40-43, issn 0769-3508Article
Zur Zulässigkeit von Gesundheitsuntersuchungen, insbesondere von HIV-Tests, bei Beamtenbewerbern De la recevabilité des enquêtes de santé, en particulier des tests HIV, auprès des candidats fonctionnairesSEEWALD, O.Verwaltungs Archiv. 1989, Vol 80, Num 2, pp 163-205Article
Mi-temps thérapeutique : conditions de la réintégration des agents territoriaux à l'issue d'un mi-temps thérapeutiqueGazette des Communes. 1988, Num 1039, 63 p.Article
Local Government Policies in Local Government Strategies par helping troubled employeesARAUZ, C. G; MANTAY, J. A; FOX, G. G et al.Public Management. 1987, Vol 69, Num 9, pp 11-13Article
L'action sociale dans la fonction publique. Réalités et perspectivesMALCOURANT, F.Cahiers de la Fonction Publique. 1987, Num 53, pp 18-19Article
Circulaire n° 91-70 du 8 octobre 1991 relative aux conditions d'occupation des logements acquis à l'aide de prêts aidés à l'accession à la propriété (PAP) par les personnels militairesLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4592, pp 293-294, issn 0026-9700Article
Les difficultés enregistrées par les agents des PTTLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1990, Num 4503, issn 0026-9700, 31 p.Article
L'originalité du système de protection sociale complémentaire du personnel des industries électriques et gazières (EGF)SAINT-JOURS, Y.Droit social. 1990, Num 12, pp 905-911, issn 0012-6438Article
Circulaire FP/4 no 1713 du 15 février 1989 relative à l'aide à l'amélioration de l'habitat des fonctionnaires civils et militaires retraitésBulletin Officiel des Services du Premier Ministre. 1989, Num 1, pp 71-78Article
Circulaire FP4 no 1711 du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l'Etat contre les risques maladie et accidents de serviceBulletin Officiel des Services du Premier Ministre. 1989, Num 1, pp 21-68Article
Le sida et la fonction publiqueSCHRAMECK, O.Actualité Juridique (L'). Droit Administratif. 1988, Num 4, pp 270-273Article
Problematiche economiche della previdenza nel pubblico impiego (Problématique économique de la sécurité sociale dans la fonction publique)STEFANELLI, R.Previdenza sociale. 1988, Vol 44, Num 2, pp 311-326, issn 0032-8065Article
L'action sociale à la DéfenseMANAL, R.Revue Administrative (La). 1987, Vol 40, Num 235, 60 p.Article
Les comités des affaires sociales: la pyramide de la concertationMessages des P et T anc Postes et Télécommunications Paris. 1985, Num 342, pp 29-30Article
Endettement et prêts aux fonctionnairesTHOIN, M.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1993, Num 1204, pp 30-32, issn 0769-3508Article