Décret n78-977 du 27 septembre 1978 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la Jeunesse, des Sports et des LoisirsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1978, Vol 110, Num 227, pp 3405-3406Article

Décret no 90-529 du 28 juin 1990 modifiant le décret no 88-281 du 22 mars 1988 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1990, Vol 122, Num 150, 7670 p.Article

Décret n 83-761 du 22 août 1983 portant organisation de l'administration centrale du ministère du Temps libre, de la Jeunesse et des SportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1983, Vol 115, Num 195, pp 2656-2657Article

Décret n81-703 du 16juillet 1981 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre du temps libre, chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 166, pp 1991-1992Article

Décret n° 97-718 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse et sportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 135, issn 0373-0425, p. 9351Article

Décret n° 95-778 du 8 juin 1995 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse et des sportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 133, issn 0373-0425, p. 8967Article

Décret n78-977 du 27septembre 1578 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et des loisirsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1978, Vol 110, Num 227, pp 3405-3406Article

Le ministère de la jeunesse et des sportsGABORIT, P.Pouvoirs (Paris). 1992, Num 61, pp 57-69, issn 0152-0768Article

Arrêté du 23 septembre 1982 instituant un comité technique paritaire de l'administration centrale auprès du directeur de l'administration du ministère du temps libreJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 231, p. NC 8921Article

Décret n81-714 du 23juillet 1981 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre du temps libre, chargé du tourismeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 172, 2052 p.Article

Décret no 88-281 du 22 mars 1988 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1988, Vol 120, Num 74, pp 4102-4103Article

Décret no 86-854 du 21 juillet 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la Jeunesse et des SportsJournal Officiel de la République Française. 1986, Vol 118, Num 168, pp 9023-9024Article

Arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française. 1986, Vol 118, Num 212, pp 11037-11038Article

Circulaire n 198/B du 22 octobre 1981 relative aux missions et objectifs du ministère du Temps libreFormation Professionnelle. Bulletin de Liaison Paris, La Défense. 1981, Num 81, pp 33-35Article

Décret n° 95-1233 du 22 novembre 1995 relatif aux attributions du ministre délégué à la jeunesse et aux sportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 272, pp 17150-17151, issn 0373-0425Article

Décret n 86-691 du 3 avril 1986 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 79, 5165 p.Article

Décret n 84-94 du 8 février 1984 complétant le décret n 72-346 du 28 avril 1972 modifié portant réforme du conseil supérieur du tourismeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1984, Vol 116, Num 35, 557 p.Article

Décret n81-997 du 9 novembre 1981 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre du temps libre, chargé de la jeunesse et des sportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 264, 3073 p.Article

Décrets n81-791 et 792 du 18 août 1981 portant: création au ministère du temps libre d'une direction du loisir social, de l'éducation populaire et des activités de pleine nature, organisation de l'administration centrale du ministère du temps libreJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 194, pp 2263-2264Article

Décret n79-56 du 19janvier1979 portant suppression d'emplois au ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs et au ministère de l'éducation et création d'emplois au ministère de l'éducationJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1979, Vol 111, Num 17, 224 p.Article