Avis au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 1997, adopté par l'Assemblée nationaleDOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 91, issn 1249-4356, 32 p.Report

Avis au nom de la Commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 1997 adopté par l'Assemblée nationaleDOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 90, issn 1249-4356, 41 p.Report

Annexe n° 31. Outre-mer. Territoire d'Outre-merFLOSSE, G.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1996, Num 3030, isbn 2-11-105309-0, 63 p., DIAN 52/96Report Part

Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 1997 (n° 2993)Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1996, Num 3034, 57 p.Report

Avis au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 1997, adopté par l'Assemblée nationaleDOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 91, issn 1249-4356, 25 p.Report

Ministère des DOM-TOM: du projet de service à la modernisationDECK, F.SERVICE PUBLIC. 1993, Num 17, pp 8-9, issn 1167-1688Article

Tome VII. Départements d'outre-merBLAIZOT, F.DOCUMENTS DU SENAT. 1995, Num 82, issn 1249-4356, 24 p.Article

Tome VIII. Territoires d'outre-merGIRAULT, J.-M.DOCUMENTS DU SENAT. 1995, Num 82, issn 1249-4356, 30 p.Article

Décrets n 77-547 et 77-548 du 1 juin 1977 modifiant le décret n77-399 du 14 avril 1977 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Intérieur (départements et territoires d'outre-mer) et fixant les attributions du directeur des départements d'outre-mer au ministère de l'intérieurJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1977, Vol 109, Num 126, PP. 3096-7. DSArticle

Décret n 76-873 du 16 septembre 1976 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur (départements et territoire d'Outre-mer)Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1976, Vol 108, Num 218, PP. p. 5579. DSArticle

Décret n° 97-721 du 16 juin 1997 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat à l'outre-merJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 139, issn 0373-0425, p. 9492Article

Annexe n° 28. Outre-mer. Territoires d'outre-merFLOSSE, G.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2270, isbn 2-11-099707-9, 59 p., DIAN 43/95Report Part

Annexe n° 27. Outre-Mer. Départements d'Outre-merDE ROCCA SERRA, J.-P.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2270, isbn 2-11-099707-9, 59 p., , ann. (3 p.), DIAN 43/95Report Part

Tome XII. Outre-merMICAUX, P.Avis présenté au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 1996 (n° 2222). Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2275, 32 p.Book Chapter

Annexe n° 29. Outre-merDU LUART, R.DOCUMENTS DU SENAT. 1995, Num 77, issn 1249-4356, 68 p.Article

Tome XXII. Outre-merDÈSIRÈ, R.DOCUMENTS DU SENAT. 1995, Num 79, issn 1249-4356, 97 p.Article

Un nouveau projet de statut est soumis aux élus locauxBERGEROUX N. J.Journal Le Monde. 1977, Num 28, PP. DMArticle

Annexe n° 30. Outre-mer. Départements d'Outre-merDE ROCCA SERRA, J.-P.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1996, Num 3030, isbn 2-11-105309-0, 52 p., DIAN 52/96Report Part

Annexe n° 32, Outre-merDU LUART, R.DOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 86, issn 1249-4356, isbn 2-11-100544-4, 59 p.Report Part

Avis au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi de finances pour 1997 (n° 2993)Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1996, Num 3035, 27 p.Report

Tome VI. Outre-mer. Départements d'outre-merVIRAPOULLÈ, J.-P.Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 1996 (n° 2222). Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2274, 45 p.Book Chapter

Tome VII. Outre-mer. Territoires d'outre-merBERTRAND, L.Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 1996 (n° 2222). Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2274, 41 p.Book Chapter

Tome X. Départements et territoires d'outre-mer (aspects sociaux)LAGOURGUE, P.DOCUMENTS DU SENAT. 1995, Num 81, issn 1249-4356, 45 p.Article

Le centre d'études et de recherches sur les qualificationsDULRAY G.Economie et Statistique. 1976, Num 81, pp 113-116Article

Avis au nom de la Commission des Affaires économiques et du plan sur le projet de loi de finances pour 1997DOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 88, issn 1249-4356, 89 p.Report