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Décret n° 95-1238 du 23 novembre 1995 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat aux transportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 273, issn 0373-0425, p. 17211Article

Les comptes des transports en 1993INSEE résultats. Economie générale. 1994, Num 92, pp 5-178, issn 0998-4712Serial Issue

Car traffic at the crossroads : new technologies for cars, traffic systems, and their interlocking = La circulation automobile à la croisée des chemins : les nouvelles technologies pour les voitures, la régulation du trafic et leur interdépendanceGRUNDMANN, R.Flux (Noisy-le-Grand). 1994, Num 17, pp 19-32, issn 1154-2721Article

Le budget du ministère des transports. 19791979, 8 p.Report

Décret n78-534 du 12avril 1978 relatif aux attributions du ministre des transportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1978, Vol 110, Num 87, PP. p.1648. DSArticle

Décret n 85-659 du 2 juillet 1985 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement et des transportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1985, Vol 117, Num 152, pp 7465-7466Article

Arrêtés du 22 juillet 1982 relatifs aux attributions de la direction de la route| de la sécurité et de la circulation routièreJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 181, p. NC 7383Article

Réorganisation du ministère des transportsMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1982, Num 14, 33 p.Article

Décret n79-460 du 11juin 1979 portant transfert d'attributions du ministre des transports au ministre de l'environnement et du cadre de vieJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1979, Vol 111, Num 135, pp 1399-1400Article

Secretaria dos transportes| perspectiva para a historia (Secrétariat aux transports| perspective pour un historique)Administracao Paulista Sao Paulo. 1977, Vol 30, pp 138-140Article

Les comptes des transports en 1992 = Accountings of transport in 1992INSEE résultats. Economie générale. 1993, Num 71, issn 0998-4712, 179 p.Serial Issue

Arrêté du 17 février 1987 portant modification de l'organisation de la direction des transports terrestresJournal Officiel de la République Française. 1987, Vol 119, Num 60, 2799 p.Article

Arrêté du 18 août 1986 portant organisation de la direction de l'administration généraleJournal Officiel de la République Française. 1986, Vol 118, Num 197, pp 10379-10380Article

Transports: rigueur atténuée par le FSGTMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1985, Num 41, pp 44-46Article

Décrets n78-835 et 78-836 du 8 août 1978 portant suppression et création d'emplois au ministère des transports, et relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des transportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1978, Vol 110, Num 185, 3029 p.Article

Arrêté du 26mai 1976 relatif à l'organisation et aux attributions de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civileJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1976, Vol 108, Num 132, PP. 3470-2. DSArticle

Décret n° 95-786 du 14 juin 1995 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat aux transportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 138, issn 0373-0425, p. 9143Article

Network simulation, tools and some conjectures on regional development : the case of Catalonia = Simulation des réseaux, tarification de l'usage et conséquences possibles sur le développement régional : le cas de la CatalogneROBUSTE, F.Flux (Noisy-le-Grand). 1994, Num 17, pp 33-40, issn 1154-2721Conference Paper

Modification de l'annexe à l'arrêté du 14 mars 1986 (a) relative à l'organisation de la direction de la Sécurité et de la Circulation routièreLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1989, Num 4482, issn 0026-9700, 21 p.Article

Un nouveau départ pour le MULT (ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports)Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1984, Num 31, 7 p.Article

Transports terrestres. Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1984 adopté par l'Assemblée nationale. (Commission des Finances)BLIN, M; RAPUZZI, I.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat Paris. 1983, Num 62, 59 p.Article

Décret n 82-259 du 24 mars 1982 relatif à l'organisation de l'administration centrale au ministère des transportsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 71, pp 911-912Article

Arrêté du 16août 1980 relatif à l'organisation et aux attributions de l'administration centrale de la direction générale de la marine marchandeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1980, Vol 112, Num 197, pp. 7779NC.7780NCArticle

Un ministère pour les transportsMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment. 1978, Num 20-21, pp 12-14Article

Décret no 88-728 du 30 mai 1988 relatif aux attributions du ministre des transportsJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1988, Vol 120, Num 126, 7531 p.Article

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