Non-titulairesL'actualité juridique. Fonctions publiques. 1996, Num 3, pp 49-55Article

Le licenciement des agents non titulaires lcoauxRENARD, P.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1994, Num 1260, pp 68-73, issn 0769-3508Article

L'arrivée à terme de l'engagement d'un agent non titulaireRENARD, P.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1994, Num 1279, pp 64-67, issn 0769-3508Article

L'acte d'engagement de l'agent non titulaireRENARD, P.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1993, Num 1223, pp 65-68Article

L'agent public non statutaire et le Code du travailDOCKÈS, E.L'actualité juridique.Fonctions publiques. 1997, Num 4, issn 1272-9116, p. 1Article

Le congé de fin d'activité des agents non titulairesLa Lettre du personnel communal. 1997, Num 591, issn 0222-3287, p. 4Article

Evolution et permanence dans l'identification de l'agent public non statutaireLACHAUME, J.-F.Cahiers juridiques de l'électricité et du gaz. 1997, Num 529, pp 12-15, issn 0337-8616Article

Les agents non titulaires des collectivités localesRENARD, P.L'actualité juridique.Fonctions publiques. 1997, Num 2, pp 45-49, issn 1272-9116Article

Les agents non titulaires de droit publicTHIMONIER, R.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1992, Num 1185, pp 126-131, issn 0769-3508Article

L'emploi précaire est-il soluble ?PERRIN, B.La Lettre du personnel communal. 1996, Num 538, pp 6-7, issn 0222-3287Article

Une simplification jurisprudentielle de la définition de l'agent publicPACHEN, M.-H.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1996, Num 1371, pp 32-33, issn 0769-3508Article

Les conditions d'exercice d'activités privées par les agents non titulairesJournal des maires et des conseils municipaux. 1995, Num 9, issn 0294-8095, p. 8 suppl. textes officiels commentésArticle

Les droits des stagiaires: une précarité limitée par les textes et la jurisprudenceBAZIN, J.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1996, Num 1345, pp 81-85, issn 0769-3508Article

Non-titulairesBOUTELET, P.L'actualité juridique.Fonctions publiques. 1996, Num 4, pp 49-53, issn 1272-9116Article

Comment réglementer la situation des non-titulaires échappant au décret de 1986 ?L'actualité juridique.Fonctions publiques. 1997, Num 3, pp 50-51, issn 1272-9116Article

Titularisations. Départs anticipésGRANDPEIX, S; CAMPRA, J.MAIRES DE FRANCE. 1996, Num 16, issn 1265-6917, p. 17Article

La retraite des non titulaires de la fonction publique : l'IRCANTEC, partenaireBulletin des Elus Locaux. 1993, Num 78, pp 20-22Article

Résorption de l'emploi précaire: les interrogations qui subsistentRENARD, P.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1997, Num 1407, pp 38-43, issn 0769-3508Article

Un licenciement d'un type particulier: la terminaison, à l'initiative de l'administration du contrat des agents non statutaires de l'Etat et des collectivités localesCAYROL, J.La Gazette du Palais. 1997, Num 10, pp 2-4, issn 0242-6331Article

L'indemnité différentielle des agents territoriauxLes Cahiers de la fonction publique et de l'administration. 1997, Num 161, pp 22-23, issn 0753-4418Article

La rémunération des contractuels de catégorie A: Quelle marge de manœuvre pour la collectivité employeur ?RENARD, P.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1996, Num 1382, pp 34-36, issn 0769-3508Article

Circulaire du 10 juillet 1995 prise pour l'application du décret n° 95-168 du 17 février 1995 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires et agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article de la loi n° 94-530 du 28 juin 1994Journal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Num 161, pp 10423-10427, issn 0373-0425, ann. (3 p.)Article

Circulaires n^os 95-78 et 95-79 du 29 septembre 1995 relatives à la cessation progressive d'activité des agents non titulaires de l'EtatBulletin officiel. Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports. 1995, Num 31, pp 40-47Article

Les cas d'ouverture des allocations chômageGAILLARD, J.La Lettre du cadre territorial de Claude Mauves. 1995, Num 111, pp X-XI, issn 0767-0346Article

Décret n° 92-1194 du 4 novembre 1992 fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires stagiaires de la fonction publique territorialeJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 261, pp 15454-15456Article