Les nouvelles règles d'autorisation des établissements sociaux et médico-sociauxCHICHE, Patrick.BULLETIN JURIDIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE. 2004, Num 70, pp 10-13, issn 1276-2997, 4 p.Article

Comment utiliser le bail emphytéotique administratif ?COUANT, Y.DIRECTIONS - MENSUEL DES DIRECTEURS DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL. 2005, Num 20, issn 1763-0215, 31Article

Comment mesurer l'éthique dans les services et établissements sociaux et médicosociaux ?BERTEZENE, Sandra; NILLES, Jean-Jacques.DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2007, Vol 7, Num 3, pp 290-307, issn 1629-6583, 18 p.Article

Règlement intérieur & règlement de fonctionnementAPOLLIS, B.REVUE DROIT ET SANTE. 2005, Num 3, pp 83-84, issn 1769-1036, 2 p.Article

Savoir décoder la démarche qualitéLOUBAT, Jean-René.DIRECTION(S). 2009, Num 65, pp 28-29, issn 1763-0215, 2 p.Article

Cherche repreneur !PIRIOT, E.DIRECTIONS - MENSUEL DES DIRECTEURS DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL. 2005, Num 20, pp 22-29, issn 1763-0215, 8 p.Article

Centres sociaux : de l'insertion au R.M.IOUVERTURES. 1989, Num 40-41, pp 1-43, issn 0397-6831Article

Sièges sociaux. Supports et stratègesABOUSSA, Marie; ALIX, Annabelle.DIRECTION(S). 2012, Num 97, pp 24-31, issn 1763-0215, 8 p.Article

Procédure d'appel à projet social ou médico-social. Focus sur quelques aspects pratiques de réponseJEAN, Elodie; BABIN, Matthieu.REVUE DROIT ET SANTE. 2010, Num 38, pp 549-555, issn 1769-1036, 7 p.Article

Nouvelles précisions sur le groupement de coopération sociale et médico-socialeBANQ, Marie-Eve.REVUE DROIT ET SANTE. 2008, Num 22, pp 249-251, issn 1769-1036, 3 p.Article

Appels à projet : un dispositif à revisiterDARMON, Laetitia.TRAVAIL SOCIAL ACTUALITES. 2013, Num 44, pp 10-12, issn 2101-3977, 3 p.Article

PCH en établissement : le régime de l'aide humaineSA, Sorithi.TRAVAIL SOCIAL ACTUALITES. 2013, Num 43, pp 43-44, issn 2101-3977, 2 p.Article

Pré-étude sur les listes de personnes qualifiées, l'un des 7 outils de la loi 2002,10 ans aprèsGIROUX, L.2013, 26 p.Report

Nouvelle procédure d'autorisations pour les établissements sociaux et médico-sociaux. Mode d'emploi ou comment comprendre le nouveau code des marchés de services sociaux et médico-sociauxTOURMENTE, David.REVUE DROIT ET SANTE. 2010, Num 38, pp 500-504, issn 1769-1036, 5 p.Article

Coopération sanitaire, sociale et médico-sociale ou l'art de la maturationBARRE-HOUDART, Stéphanie; LAROSE, Dominique.Revue hospitalière de France (Paris). 2006, Num 511, pp 42-47, issn 0397-4626, 6 p.Article

Loi 2002-2 : logique de marché et/ou de promotion de la citoyenneté ?SARAZIN, Isabelle.ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 2005, Num 2411, pp 25-28, 4 p.Article

De la reconnaissance à la mise en oeuvre des droits des usagersCHICHE, Patrick.BULLETIN JURIDIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE. 2004, Num 69, pp 17-18, issn 1276-2997, 2 p.Article

Statut des établissements sociaux et médico-sociaux. Rénovation de l'action sociale et médico-socialeLHUILLIER, Jean-Marc.Revue de droit sanitaire et social. 2002, Num 2, pp 321-323, issn 0245-9469Article

Le travail de directeur en ESMS : analyse de la pratiqueDUBREUIL, Bertrand; FREDJ, B; MARHADOUR, M et al.2013, 232 p., isbn 978-2-10-059485-6Book

10 ans après les lois des 2 janvier et 4 mars 2002, où en est la représentation des usagers au sein des établissements de santé et médico-sociaux, à travers les exemples des CRUQPC et CVS ?SAOUT, Christian; THOUVENIN, Dominique; PARIS, Marc et al.Journée. 2012. 2012, 42 p.Conference Proceedings

Un instrument juridique nouveau au bénéfice du secteur social et médico-social : le groupement de coopération sociale ou médico-socialeESPER, Claudine.Revue de droit sanitaire et social. 2006, Num 5, pp 909-917, issn 0245-9469, 9 p.Article

Le rôle du mandataire judiciaire à la protection des majeurs, préposé d'établissementLEFEVRE, Nelly.L'Aide soignante. 2014, Num 153, pp 27-30, issn 1166-3413, 4 p.Article

Communication. Un impératif stratégiqueDE COPPET, Catherine; GACOIN, Daniel; DE GUIBERT, Armelle et al.DIRECTION(S). 2012, Num 98, pp 23-28, issn 1763-0215, 6 p.Article

Rapport d'étude sur le respect des droits des usagers du secteur médico social2012, 48 p.Report

Le statut des D3S est profondément rénovéACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 2010, Num 2652, pp 11-12, issn 1145-8690, 2 p.Article