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Décrets nos 93-131 et 132 du 29 janvier 1993 relatif à l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers et portant création du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliersJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 26, pp 1701-1704Article
Aménagement du territoire : les petites centrales hydro-électriquesJournal d'Administration des Communes Rurales. 1993, Num 1033, pp 8-12Article
Le marché unique et la politique énergétiqueGUIBAL, J.-C; COMMEAU-YANNOUSSIS, N.Cahiers de la Fonction Publique. 1990, Num 79, pp 137-141Article
Pays de l'Est : l'énergieLettre 101. 1990, Num 247-248, pp 11-17Article
Les problèmes énergétiques du MarocNAAOUSH, S.Marchés Tropicaux et Méditerranéens. 1990, Num 2353, pp 3566-3568Article
Gemeinden und Kreise in der Energie Versorgung = Les communes et les arrondissements et la distribution d'énergiePÜTTNER, G.Die Öffentliche Verwaltung. 1990, Vol 43, Num 11, pp 461-467, issn 0029-859XArticle
Le bois... pas si bêteDépartements et Communes. 1988, Num 42, pp 28-31Article
Aspects juridiques du déclassement des centrales thermiques classiquesPAPIN, J.-P.Cahiers Juridiques de l'Electricité et du Gaz. 1987, Num 419, pp 507-514Article
Monsieur Energie traque les degrés superflusTHIBAULT, M.Vie Publique. 1987, Num 167, pp 72-73Article
La consommation de carburant dans les villes : un enjeu important pour les municipalités in La maîtrise de l'énergie dans les équipements collectifsMONJARET, B.Revue des Collectivités Locales. 1987, Vol 38, Num 209, pp 12-14Article
La politique des prix de l'énergie : quelques réflexions d'ordre méthodologique in Séminaire sur la politique énergétique en AfriquePERCEBOIS, J.1986, pp 327-342Book
La politique des prix de l'énergie au Sénégal in Séminaire sur la politique énergétique en AfriqueCISSE, S.1986, pp 343-345Book
Spécial énergieVie Publique Paris. 1986, Num 158, pp 7-15Article
Chronique du droit de la maîtrise de l'énergieFABERON, J.-Y.Revue Juridique de l'Environnement. 1986, Num 1, pp 47-66Article
La juridiction administrative allemande empêche-t-elle le développement de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaireBOTHE, M; SCHARPF, H.Revue Juridique de l'Environnement. 1986, Num 4, pp 420-439Article
La politique de récession charbonnière et charbonnages de France in Décentralisation, énergie, intervention économiqueTHIEBAULT, J.-L.Cahiers du CRAPS (Les). 1986, Num 1, pp 23-56, issn 0769-0894Article
Aspects juridiques de l'exploitation et de la commercialisation du pétrole au CongoLELO, A. J. A.1985, 250 p.Thesis
La politica energética de la Comunidad Economica Europea. (La politique énergétique de la Communauté Economique Européenne)BUITRAGO MORALEDA, A.Revista de Instituciones Europeas Madrid. 1985, Vol 12, Num 1, pp 83-91Article
Un vrai pactole pour le Val-de-Marne: la géothermieMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1985, Num 10, 40 p.Article
Petroleo y transicion energética en América latina. (Pétrole et transition énergétique en Amérique latine)RODRIGUEZ ELIZARRARAS, G.Comercio Exterior de México Mexico. 1985, Vol 35, Num 7, pp 689-692Article
Energie: les réticences de la décentralisationFABERON, J.-Y.Actualité (L') Juridique. Droit Administratif Paris. 1985, Num 11, pp 571-578Article
Energie et décentralisationBOURJOL, M; LELAMER, C.1984, 286 p.Book
Energie, information et communicationDEMAURE, J.-C; LARIVAILLE, P; BENARD, J et al.Combat Nature Périgueux. 1984, Num 61, pp 46-49Article
Service complet de travaux d'économie d'énergie avec garantie de résultat. Circulaire n 84-03 du 10 janvier 1984MERCADAL, G.Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1984, Num 7, pp. XIII-XIVArticle
Instruction n 83-1 du 22 mars 1983 concernant le calcul des subventions de l'ANAH au titre des économies d'énergiesMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1983, Num 24, pp 27-29Article