LA HAUTE ADMINISTRATION MALADE DE SES CASTESPASSERON A.J. LE MONDE. 1972, Vol FR.1972VOL: P. VOL. PP28 JANVIER, P. 6. CERSAArticle

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LEGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI, ADOPTE PAR LE SENAT, RELATIF A LA CARRIERE ET A LA FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL. / PARIS, IMPRIMERIE DES J.O., A.N... N 1751, ANNEXE AU P.U. DE LA SEANCE DU 25 MAI 1971, 32 P. BAPPADELACHENAL.1971Book

LA MUTATION DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALESSINGER J.REV. ADM. 1971, Vol FR.1971VOL:24NO:143PP568-9Article

LA REFORME DES RETRAITES COMPLEMENTAIRES DES ASSURANCES SOCIALES POUR LES AGENTS COMMUNAUX NON TITULAIRESSINGER J.REV. ADM. 1972, Vol FR.1972VOL:25NO:145PP51-2Article

LA CARRIERE COMMUNALE OU LES VICISSITUDES D'UNE REFORMEJ. MAIRES CONS. MUNICIP. 1972, Vol FR.1972NO: JUIL. PP358-61Article

EL TRIBUNAL DE LA CARRERA ADMINISTRATIVA DI VENEZUELA / LE TRIBUNAL DE LA CARRIERE ADMINISTRATIVE AU VENEZUELACALCANO DE TERELTAS J.REV. INTERNAT. SCI. ADM. 1972, Vol BELG.1972VOL: 38NO: 3PP294-301-RESUME EN FRANCAISArticle

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES DE LA LEGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI TENDANT A AMELIORER LA FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL ET L'ORGANISATION DE SA CARRIERE. / PARIS, IMPRIMERIE DES J.O., SENAT, N 169, ANNEXE AU P.V. DE LA SEANCE DU 2 AVRIL 1971, 27 P. BAPPASCHIELE.1971Book

LE CADRE DE LA POLITIQUE DE REMUNERATION DES AGENTS DE L'ETAT. ASPECTS ORIGINAUX ET DONNEES ESSENTIELLES. / IN: ANNUAIRE INTERNATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. PARIS, I.I.A.P., BERGER-LEVRAULT, 1971, 41-58PAUTI J. M; ROBERT-DUVILLIERS P.1971Book

CIRCULAIRE N 71-200 DU 5 AVRIL 1971 RELATIVE A L'APPLICATION DE LA LOI N 69-1137 DU 20 DECEMBRE 1969 QUANT A LA REMUNERATION ET A L'AVANCEMENT DU PERSONNEL COMMUNAL EMPLOYE A TEMPS NON COMPLETBULL. OFF. MINIS. INTER. 1971, Vol FR.1971NO: MAIPP87-9Article

LE PROJET DE LOI SUR LE PERSONNEL COMMUNALNAYROU J.COMMUNES FR. 1971, Vol FR.1971NO:111PP13-4Article

RAPPORT RELATIF A LA FORMATION ET A LA CARRIERE DU PERSONNEL COMMUNAL. / FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LEGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE SUR LE PROJET DE LOI MODIFIE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE PORTANT MODIFICATION DU CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE. PARIS, IMPRIMERIE DES J.O., 1972, N 245, SENAT, ANNEXE AU P.V. DE LA SEANCE DU 8 JUIN, 62 P. BAPPASCHIELE P.1971Book

CARRIERES OFFERTES AU SEIN DU MINISTERE DES TRANSPORTS ET FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERSEQUIP., LOG., TRANSP. 1971, Vol FR.1971NO:63-64PP154-60, EQUIPArticle

COMBIEN COUTE L'IMPUNITE?CESBRON G.BULL. ASSOC. GEN. ADMINISTR. CIV. 1971, Vol FR.1971NO:166PP49-52Article

Décrets n^os 92-1343 et 1344 du 23 décembre 1992 modifiant le décret n° 72-774 du 16 août 1972 relatif au statut particulier des inspecteurs de la police nationale et relatif au statut particulier des enquêteurs de la police nationaleJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 299, pp 17661-17663Article

La réforme du recrutement et de la promotion des enseignants-chercheursCahiers de la Fonction Publique. 1991, Num 89, pp 7-8Article

Décret n° 91-996 du 24 septembre 1991 modifiant le décret n° 62-512 du 13 avril 1962 relatif au statut particulier du corps des personnels administratifs supérieurs des services extérieurs du ministère de l'équipement et du logementJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 228, p. 12761Article

La notation des agents de l'EtatSALMON, J; BOUVIER, P.Administration Publique. 1991, Num 3, pp 183-200Article

La formation continue des enseignants et la crise de l'enseignementBOURGEOIS, E.Revue belge de psychologie et de pédagogie. 1991, Num 6, pp 25-30, issn 0035-0826Article

Décrets nos 90-727 et 728 du 9 août 1990 modifiant le décret no 66-1033 du 9 décembre 1966 fixant le statut particulier du personnel des phares et balisesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1990, Vol 122, Num 187, pp 9946-9947Article

Réflexions pour une politique de la fonction publiqueBROUWER, J.-L. de; VANDERNOOT, P.Administration Publique. 1990, Num 1, pp 1-5Article

Décret no 90-1023 du 14 novembre 1990 modifiant le décret no 80-584 du 24 juillet 1980 relatif aux dispositions statutaires applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des arméesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1990, Vol 122, Num 268, pp 14191-14197Article

IVème Conférence des directeurs des ENA/IAP/ISM d'Afrique (Tanger, 4-7 décembre 1989)Cahiers Africains d'Administration Publique. 1990, Num 34, pp 1-8Article

Ministères de la solidarité et du travail : accord sur la formation professionnelleFormations professionnelles & apprentissages. 1990, Vol 38, Num 437, pp 81-84, issn 0295-1975Article

Décrets nos 89-668 et 669 du 18 septembre 1989 modifiant le décret no 61-1012 du 7 septembre 1961 relatif au statut particulier des institutions en ce qui concerne les conditions d'avancement d'échelon et de changement de fonctions et modifiant le décret no 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré respectivementJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 218, pp 11798-11800Article

Décrets nos 89-670 et 671 du 18 septembre 1989 modifiant le décret no 72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiés et modifiant le décret no 80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive respectivementJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 218, pp 11800-11804Article