LE PERMIS DE CONSTRUIRE. ETUDE COMPARATIVESTASSEN J.1972Book

COMMISSIONS SPECIALISEES DES MARCHES. / DECRET N 72-199 DU 13 MARS 1972 RELATIF AUX COMMISSIONS SPECIALISEES DES MARCHES, PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 207 DU CODE DES MARCHES PUBLICSJ. OFF. REP. FR. 1972, Vol FR.1972VOL:104NO:62PPP. 2671Article

LES APPROVISIONNEMENTS EN FOURNITURES ETRANGERES. / LES DISPOSITIONS DE LA CIRCULAIRE DU 27 JUIN 1972MON. TRAV. PUBL. BATIM. 1972, Vol FR.1972NO:30PP145-6Article

LES DISPOSITIONS FINANCIERES RECENTES INTERESSANT LES COLLECTIVITES LOCALES. I. MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALESREV. FIN. COMM. 1972, Vol FR.1972VOL: P. VOLArticle

LES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DANS LA CEEMON. TRAV. PUBL. BATIM. 1972, Vol FR.1972NO:4PP14-20Article

LES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DANS LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNEMON. TRAV. PUBL. BATIM. 1972, Vol FR.1972NO:4PP14-20Article

MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES. COMMISSION CENTRALE DES MARCHES. MARCHES PUBLICS DE L'ETAT. / FRANCE. COMMISSION CENTRALE DES MARCHES. RECUEIL DES FORMULAIRES RELATIFS A LA PREPARATION, LA PASSATION ET L'EXECUTION DES MARCHES DE L'ETAT ET NOTICES D'EMPLOI. PARIS, IMPRIMERIE NATIONALE, 1970, 191 P1971Book

LE PROJET DE BUDGET POUR 1972. / PARIS, MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, SERVICE DE L'INFORMATION. S. MESURES NOUVELLES, 12 P1971Book

LA PASSATION DES MARCHES COMMUNAUXHOURTICQ J.REV. ADM. 1971, Vol FR.1971VOL:24NO:143PP575-8Article

MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALES. ACCELERATION DES PAIEMENTSJ. MAIRES CONS. MUNICIP. 1972, Vol FR.1972NO: AVRILPPP. 200Article

LA COMMISSION CENTRALE DES MARCHES. / UNIVERSITE DE PARIS II, MEMOIRE DES DROIT PUBLIC, 1971, 123 PLEBRETON J. P; ROBINET A.1971Book

LA PASSATION DES MARCHES COMMUNAUXLE GOURIEREC L.MON. TRAV. PUBL. BATIM. 1972, Vol FR.1971-1972NO:159 DEC.-JANV. PP27-9Article

COMMISSION CENTRALE DES MARCHESREV. PTT. 1972, Vol FR.1972NO:58PP104-7Article

LA CAISSE NATIONALE DES MARCHES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS, TEMOIN DE L'INTERVENTIONNISME ECONOMIQUE. / MONTPELLIER, MEM. FAC. DROIT, 1970, 58 PRAYNAUD J.-M.1971Book

CONSEQUENCES DE LA PLURALITE DES MARCHES OU DES ENTREPRENEURSVIE COMMUN. DEPARTEMENT. 1971, Vol FR.1971NO:509PP105-9Article

CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITEREV. PTT. 1972, Vol FR.1972NO:58PP107-12Article

DECRET N 72-198 DU 13 MARS 1972 MODIFIANT LE CODE DES MARCHES PUBLICSJ. OFF. REP. FR. 1972, Vol FR.1972VOL:104NO:62PPP. 2671Article

PRINCIPES GENERAUX DE PASSATION DES MARCHES LOCAUXFABRE F.-J.REV. ADM. 1972, Vol FR.1972NO:147PP274-8Article

REFORME DE LA PRESENTATION DU BUDGET DE L'ETATREV. ADM. 1972, Vol FR.1972NO:147PP289-91Article

LE BUDGET DE 1972. / (MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES). PARIS, DOCUMENTATION FRANCAISE, 1972, 69 P1971Book

LE PAIEMENT DES MARCHES DES COLLECTIVITES LOCALESVIE COMMUN. DEPARTEMENT. 1971, Vol FR.1971NO:513-514PP221-30Article

Les délais de règlement des collectivités et établissements publics locaux en 1995LES NOTES BLEUES DE BERCY. 1997, Num 106, 12 p., les finances localesSerial Issue

Loi n° 97-50 du 22 janvier 1997 complétant, en ce qui concerne certains contrats de services et de fournitures, la loi n° 91-3 du 3 janvier 1991 relative à la transparence et à la régularité des procédures de marchés et soumettant la passation de certains contrats à des règles de publicité et de mise en concurrence et la loi n° 92-1282 du 11 décembre 1992, relative aux procédures de passation de certains contrats dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunicationsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 19, pp 1151-1153, issn 0373-0425Article

Services publics: les précautions à prendre avant de déléguerVie publique. 1997, Num 272, pp 19-21, issn 0049-6294Article

Marchés publics et politique criminelleGUIDONI, M; MARCHAL, B; MARMORAT, V et al.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4815, pp 317-318, issn 0026-9700Article