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Amérique latine: vers un redémarrage de la constructionSOLANO, D.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4876, pp 18-19, issn 0026-9700Article

HLM. Quel ancrage socialVAYSSE, F.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4881, pp 57-77, issn 0026-9700Article

Les réformes du logement social en Europe: changer de capGHEKIERE, L.H.L.M. aujourd'hui. 1997, Num 6, pp 22-39, issn 0298-7325Serial Issue

Assurance construction. Assurance obligatoire: pour une définition des ouvrages exclusLEGUAY, G.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4867, pp 70-71, issn 0026-9700Article

Circulaire n° 97-51 du 29 mai 1997 relative au financement de logements locatifs sociaux pouvant bénéficier de subventions de l'Etat et de prêts de la caisse des dépôts et consignationsLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4888, pp 295-298, issn 0026-9700, 307. cahier 2, textes officielsArticle

Premier bilan du prêt à taux zéroMOUILLART, M.Regards sur l'actualité. 1997, Num 231, pp 15-29, issn 0337-7091Article

Les frontières de l'assurance avant et après la réception de l'ouvrageAUSSEUR, F.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4851, pp 80-83, issn 0026-9700Article

Circulaire n° 95-06 du 20 décembre 1995 relative à la programmation des crédits de l'ANAH en 1996Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4807, pp 252-253, issn 0026-9700, cahier 2, textes officielsArticle

Logement: les interrogations européennesGHEKIÈRE, L; MÈHIRI, S; XELOT, F et al.H.L.M. aujourd'hui. 1996, Num 2, pp 17-34, issn 0298-7325Serial Issue

Circulaire du 12 février 1996 relative à l'art. 11 de la loi n° 95-127 du 8 février 1995 concernant les opérations immobilières réalisées par les collectivités territoriales et certains de leurs établissements publicsBulletin officiel. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. 1996, Num 16, pp 22-26, issn 1268-8134Article

Circulaire n° 95-99 du 29 décembre 1995 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat en 1996Bulletin officiel ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. 1996, Num 2, pp 27-31Article

Accès au financement du logement pour les ménages à faibles revenusPAJONI, R.Techniques financières et développement. 1996, Num 42, pp 18-22, issn 1250-4165Article

Le financement du logement à base communautaireCABANNES, Y.Techniques financières et développement. 1996, Num 42, pp 30-35, issn 1250-4165Article

Housing: underpinning sustainable urbanGARNER, C.Public money & management. 1996, Vol 16, Num 3, pp 15-20, issn 0954-0962Article

Circulaire n° 94/93 du 26 décembre 1994, relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat en 1995Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4758, pp 312-314, issn 0026-9700, Cahier 2, textes officielsArticle

La réforme de l'accession à la propriétéPERISSOL, P.-A; VAYSSE, F; OCTERNAUD, M et al.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4789, pp 8-10, issn 0026-9700Article

Total quality management in perspective: the case of social housing policy in the NetherlandsDE VRIES, M.S.Congrès international des sciences administratives. 1995, 21 p.Conference Paper

Le logement aidé par l'Etat et la réglementationBulletin des élus locaux. 1995, Num 107-108, pp 24-25, issn 0397-202XArticle

Logements en PST: occupation et suiviMERCIER, C; CROZET, N; FROGER, J et al.Les Cahiers de l'A.N.A.H. 1995, Num 72, pp 19-23, issn 0221-7848Article

Loi n° 95-74 du 21 janvier 1995 relative à la diversité de l'habitatJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 20, pp 1263-1265, issn 0373-0425Article

Pierre Chemillier: l'Europe de la construction, harmonisation dans la diversitéCHEMILLIER, P; ALDEBERT, B.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4781, pp 6-7, issn 0026-9700Article

Le logement dans la loi rectificative du 4 août 1995Revue de l'habitat français. 1995, Num 393, pp 329-333, issn 0048-7953Article

Lettre du 3 octobre 1995 relative à l'application des dispositions relatives à la coordination en matière de sécurité et de santéLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4801, issn 0026-9700, p. 258 cahier 2, textes officielsArticle

Ukraine. L'enlisement de la réforme agrairePROUZET, M.Etudes foncières (Paris). 1995, Num 69, pp 42-46, issn 0183-5912Article

Circulaire du 11 février 1994 relative à l'entrée en vigueur de la loi portant diverses dispositions en matière d'urbanisme et de constructionLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4708, pp 280-281, issn 0026-9700Article

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