Rapport... sur la proposition de la Commission des CE au Conseil (doc. 381 78) relative à un règlement sur les mesures financières de la Communauté en faveur des échanges intracommunautaires de charbon pour centrales.. Report... on the proposal related to intracommunity exchanges facilitations of coal for thermal power stations1979, 20 p.Report

Rapport sur la proposition de la Commission au Conseil (doc. 504 77) relative à une directive 68 414 CEE du Conseil du 20 12 68 faisant obligation aux Etats membres de maintenir un niveau minimum des stocks de pétrole brut et ou de produits pétroliers.... Report on the proposal... related to oil and oil products stocks of reserve by the member states1978, 15 p.Report

Rapport fait au nom de la commission de l'énergie sur les Communications de la Commission des Communautés Européennes au Conseil (doc.175-72-a et 6), sur les progrès nécessaires de la politique énergétique communautaire et les problèmes et les moyens de la politique de l'énergie pour la période 1975-19851973, 64 p.Report

Rapport... sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil (doc. 49 77) relative à un règlement concernant un régime d'aides financières communautaires destiné au financement des stocks conjoncturels de houille, de coke et d'agglomérés. Report... relative to financial aids from the Community for the financement of conjonctural stocks of coal, coke, etc1977, 19 p.Report

Rapport... sur le projet de la Commission des C.E. relatif à un dispositif modifiant la décision... relative aux charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté1976, 14 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'énergie et de la recherche sur l'instauration et les possibilités d'un système de prix de base pour les sources d'énergie primaire importée dans le cadre d'une politique énergétique communautaire1977, 38 p.Report

Rapport fait au nom de la commission de l'énergie et de la recherche sur la proposition modifiée de la Commission des Communautés européennes au Conseil (doc. 583 77) relative à un règlement concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures.. Report... on regulation of common projects of oil and gas exploration1978, 34 p.Report

Rapport sur la proposition de la CCE au Conseil relative à... un programme pluriannuel de R. et D. de la CEE dans le domaine du recyclage des déchets municipaux et industriels (matières premières secondaires).Action indirecte (1979-1982).. Report on...a pluriannual program of R and D for urban waste and industrial waste recycling1978, 19 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'Energie et de la Recherche sur les propositions de la Commission des Communautés Européennes au Conseil relatives à un règlement concernant l'octroi d'aides financières à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie et à un règlement visant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives. Report on the proposals of the ECC to the Council related to reglementation of financial aid given to demonstrative projects of energy saving and use of alternative energy sources1977, 20 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'Energie et de la Recherche sur les propositions des Communautés Européennes au Conseil, relatives à une directive portant sur la performance, la régulation et l'inspection des générateurs de chaleur, ainsi que sur l'isolation du réseau de distribution de chaleur dans les nouveaux immeubles. Report on the proposal of the Commission to the Council on the incentive to control and regulation of the heaters and thermal insulation of heat networks in new buildings1977, 25 p.Report

Rapport fait au nom de la commission de l'énergie, de la recherche et des problèmes atomiques sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil (doc 213 72) relative à une résolution concernant la création d'une capacité communautaire d'enrichissement de l'uranium1973, 11 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'Energie, de la Recherche et de la Technologie, sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil (doc. 175-72d) relative à un règlement concernant les oléoducs et gazoducs traversant les frontières1973, 20 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales et de l'Emploi sur les répercussions des problèmes énergétiques et de l'évolution technologique sur le niveau de l'emploi dans la Communauté EuropéenneSALISCH, H.1981, 61 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'énergie et de la recherche sur la nécessité d'entreprendre des actions communautaires ayant trait à l'exploitation de la houle et des énergies marémotrice et éolienne pour la production d'électricité. Report on the need to undertake common operations on wave, tidal energy and wind power for electricity supplyBROWM, R.1979, 26 p.Report

Rapport... au Conseil concernant le programme de recherche et d'enseignement (1979-1983) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire controlée. Report... to the Council on the training and research program (1979-1983) for Euratom on thermonuclear powerNOE, L.1979, 39 p.Report

Rapport sur le fonctionnement du système d'inspection d'EURATOM, en ce qui concerne en particulier la répartition des compétences entre... pour le contrôle des matières fissiles.... Report on the operating value of Euratom control system on competence dispatching for nuclear matter controlMITCHELL, R.C.1979, 33 p.Report

Rapport fait au nom de la Commission de l'Energie et de la Recherche sur la proposition de la Commission des Communautés Européennes au Conseil (doc. 124 78), relative à une décision en vue de l'adaptation d'un programme de recherche pour la Communauté Européenne de l'énergie atomique en matière de sécurité de réacteurs thermiques à eau (action nucléaire indirecte).. Report on...a decision for adoption of a research program for Euratom related to thermal water reactors securityVERONESI, P.1978, 16 p.Report

Rapport sur les propositions de la Commission des Communautés Européennes au Conseil relatives à une décision arrêtant un programme pluriannuel de recherche et de développement dans le domaine des matières premières primaires (action indirecte) (1978-1981). Report on proposal related to research and development program on basic materials1977, 22 p.Report

Rapport sur la communication de la Comission des Communautés Européennes au Conseil concernant la politique commune dans le domaine de la science et de la technologie. Report on the EEC communication to the Council concerning the common policy in science and technology1977, 35 p.Report