Les régimes des institutions pénitentiaires1987, 38 p.Report

La recherche biomédicale2004, 223 p., isbn 9-287-15461-9Book

L'adaptation des services de soins de santé à la demande de soins et de services des personnes en situation marginale : recommandation Rec (2001) 12 et exposé des motifs2002, 43 p., isbn 9-287-14870-8Book

Résolution ResAP (2001) 1 sur l'introduction des principes de conception universelle dans les programmes de formation de l'ensemble des professions travaillant dans le domaine de l'environnement bâti (Résolution de Tomar) : Partial Agreement in the social and public health field accord partiel dans le domaine social et de la santé publique2001, 28 p.Book

Rôle de l'intervention psychosociale précoce dans la prévention des comportements criminels. Recommandation Rec (2000) 20 et exposé des motifs2001, 57 p., isbn 9-287-14562-8Book

Contribution à l'usage raisonné des benzodiapézines2001, 118 p., isbn 9-287-14750-7Book

Législation contre la discrimination à l'égard des personnes handicapées : intégration des personnes handicapées2000, 82 p.Book

The transition from sheltered to ordinary employment = Le passage de l'emploi protégé à l'emploi ordinaire1996, 31 p., isbn 9-287-13144-9Book

Activité en faveur des personnes handicapées. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Rapport d'activité 1991-19921993, 50 p., isbn 9-287-12282-2Book

Enseignement supérieur et recherche : programme d'activité 19891989, 115 p.Book

EspagneCinquième colloque sur l'utilisation de l'informatique dans l'administration de la justice. 1986, pp 185-197Conference Proceedings

Rapport présenté par la délégation néerlandaiseL'accès aux bases de données juridiques en Europe. 1986, pp 69-71Conference Proceedings

Service des prisons d'Angleterre et du pays de GallesL'informatique dans l'administration des établissements pénitentiaires en relation avec la justice pénale. 1985, pp 197-207Conference Proceedings

La surveillance de la santé des enfants1985, 154 p.Book

Décentralisation de l'administration locale au niveau des quartiers1981, 16 p.Report

Une approche européenne à la promotion de la santé - premier rapport : préventionConférence des Ministres Européens Responsables de la Santé Publique. 1981, 49 p.Conference Proceedings

Une approche européenne à la promotion de la santé - deuxième rapport : éducation pour la santéConférence des Ministres Européens Responsables de la Santé Publique. 1981, 59 p.Conference Proceedings

Promotion socio-culturelle des femmes et formation1980, 40 p.Report

Education des adultes, emploi et groupes défavorisés1979, 63 p.Report

Techniques de microfichesQuatrième symposium sur l'informatique juridique en Europe. 1977, 4 p.Conference Proceedings

Evolution démographique récente en Europe : 20032004, 123 p., isbn 9-287-15387-6Book

Application de la Charte sociale européenne : aperçu par pays 2002 : document d'information du Secrétariat de la Charte sociale européenne2002, 144 p., isbn 9-287-15008-7Book

Promouvoir d'un point de vue comparatif le débat politique sur l'exclusion sociale2001, 42 p.Book

Le développement des structures permettant la participation des citoyens et des patients au processus décisionnel concernant les soins de santé2000, 66 p., isbn 9-287-14564-4Book

Intégration des personnes handicapées : rapport d'activités1999, 64 p.Book