Pascal and Francis Bibliographic Databases

Help

Search results

Your search

kw.\*:("Derecho ambiental")

Document Type [dt]

A-Z Z-A Frequency ↓ Frequency ↑
Export in CSV

Discipline (document) [di]

A-Z Z-A Frequency ↓ Frequency ↑
Export in CSV

Author Country

A-Z Z-A Frequency ↓ Frequency ↑
Export in CSV

Results 1 to 25 of 80

  • Page / 4
Export

Selection :

  • and

LA POLICE DE L'AFFICHAGE PUBLICITAIRESTREBLER, Jean-Philippe.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 147-155, issn 0397-0299, 9 p., NSConference Paper

LE DROIT RÉPRESSIF, QUELLES VALEURS, QUELLES FRONTIÈRES?COHENDET, Marie-Anne.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 17-32, issn 0397-0299, 16 p., NSConference Paper

L'INSPECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN PRATIQUEBERGOT, Dominique.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 171-176, issn 0397-0299, 6 p., NSConference Paper

DROIT DE L'URBANISMEKALFLECHE, Grégory.Revue juridique de l'environnement. 2013, Num 4, pp 647-656, issn 0397-0299, 10 p.Article

LA CLARIFICATION DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN MATIERE D'ENVIRONNEMENTDUROUSSEAU, Michel.Revue juridique de l'environnement. 2013, issn 0397-0299, 262 p., NSSerial Issue

DROIT DES BIOTECHNOLOGIES (JANVIER-DÉCEMBRE 2013) = Biotechnology Law (january-december 2013)BROSSET, Estelle.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 2, pp 297-310, issn 0397-0299, 14 p.Article

DROIT RÉPRESSIF DE L'ENVIRONNEMENT: PERSPECTIVES EN DROIT ADMINISTRATIFVAN LANG, Agathe.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 33-46, issn 0397-0299, 14 p., NSConference Paper

LA PROTECTION DE LA PLAGE PAR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT : Sous la plage, le droitBOYER, Alain.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 3, pp 435-446, issn 0397-0299, 12 p.Article

LE DROIT RÉPRESSIF : QUELLES PERSPECTIVES POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ?Revue juridique de l'environnement. 2014, issn 0397-0299, 255 p., NSConference Proceedings

RÉPRESSION ET EFFECTIVITÉ DE LA NORME ENVIRONNEMENTALEBETAILLE, Julien.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 47-59, issn 0397-0299, 13 p., NSConference Paper

LE CHOIX DU NON-OGM DANS UN CONTEXTE DE COEXISTENCE : Sécurité sanitaire et développement durableNGO, Mai-Anh; CHARLIER, Christophe.Revue juridique de l'environnement. 2013, Num 4, pp 613-623, issn 0397-0299, 11 p.Article

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT OUTRE-MERSTAHL, Lucile.Revue juridique de l'environnement. 2013, Num 4, pp 637-646, issn 0397-0299, 10 p.Article

LA PLAGE ET L'ORDRE PUBLIC : Sous la plage, le droitPONTIER, Jean-Marie.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 3, pp 465-476, issn 0397-0299, 12 p.Article

CHRONIQUE DE DROIT PRIVÉ ET DE DROIT ÉCONOMIQUE DE L'ENVIRONNEMENT = Environmental private law and economic law columnDOUSSAN, Isabelle; STEICHEN, Pascale.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 4, pp 665-687, issn 0397-0299, 23 p.Article

LES CONDITIONS D'EFFICACITÉ DU DROIT PÉNAL INTERNEGUIHAL, Dominique.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 95-97, issn 0397-0299, 3 p., NSConference Paper

LE DROIT RÉPRESSIF ET LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT EUROPEENKRÄMER, Ludwig.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 77-93, issn 0397-0299, 17 p., NSConference Paper

POUR LA RECONNAISSANCE DU CRIME D'ÉCOCIDENEYRET, Laurent.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 179-193, issn 0397-0299, 15 p., NSConference Paper

VERS UN DROIT RÉPRESSIF DE L'ÉCOSYSTÈME?MONTEIRO, Évelyne.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 195-209, issn 0397-0299, 15 p., NSConference Paper

LA RÉPRESSION PÉNALE DES ATTEINTES IRRÉVERSIBLESCOURTAIGNE-DESLANDES, Coralie.Revue juridique de l'environnement. 2014, pp 61-74, issn 0397-0299, 14 p., NSConference Paper

LE VOLET PÉNAL DE L'ORDONNANCE N° 2012-34 DU 11 JANVIER 2012JAWORSKI, Véronique.Revue juridique de l'environnement. 2013, Num 2, pp 221-236, issn 0397-0299, 16 p.Article

MARCHE FORCÉE VERS LA TRANSPARENCE POUR LE NUCLÉAIRE: À propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 26 novembre 2013, Société Auxiliaire du Tricastin = A need for transparency in the nuclear activitiesSTEICHEN, Pascale.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 1, pp 7-11, issn 0397-0299, 5 p.Article

LES LANCEURS D'ALERTE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENTMOLINER-DUBOST, Marianne.Revue juridique de l'environnement. 2013, pp 87-108, issn 0397-0299, 22 p., NSArticle

LA PLAGE « SAISIE » PAR LES RÈGLES DE LA DOMANIALITÉ PUBLIQUE: PROTECTION OU SURPROTECTION? : Sous la plage, le droitPARDINI, Jean-Jacques.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 3, pp 419-434, issn 0397-0299, 16 p.Article

CHRONIQUE DE LA FISCALITÉ FRANÇAISE DE L'ENVIRONNEMENT EN 2013 = French environmental taxation history in 2013CAUDAL, Sylvie.Revue juridique de l'environnement. 2014, Num 2, pp 311-330, issn 0397-0299, 20 p.Article

PRINCIPES CONSTITUTIONNELS ET PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ATTRIBUTION DES COMPÉTENCES ENTRE L'ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENTBILLET, Philippe; DUROUSSEAU, Michel.Revue juridique de l'environnement. 2013, pp 17-24, issn 0397-0299, 8 p., NSArticle

  • Page / 4