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LA TRESORERIE GENERALER.A.A. ET BULL. D'INFORM. DU DEPART. DE LA DORDOGNE. 1972, Vol 1972NO: JANV. PP11-6. BAPPAArticle

ANATOMY OF CHANGE: REORGANIZATION PLAN N 20F 1970SCHUCK V.1971Book

LES OBJECTIFS ET LES MOYENS DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES. / EXPOSE DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES DEVANT L'ASSEMBLEE NATIONALE LORS DE L'EXAMEN DU BUDGET DES SERVICES FINANCIERS, LE 17 NOVEMBRE 1971. PARIS, MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, SERVICE DE L'INFORMATION, SERIE ALLOCUTIONS MINISTERIELLES, 1971, 8 PGISCARD D'ESTAING V.1971Book

SERVICE DES AFFAIRES FONCIERES ET DOMANIALES. INTERVIEW DE M. FICHARDBULL. LIAISON INFORM. ADMINISTR. CENT. ECON. FINANCES. 1971, Vol FR.1971NO:21PP4-16Article

L'ACTIVITE NORMATIVE DU MINISTERE INDUSTRIEL ET LA DIRECTION DE LA BRANCHE / EN RUSSERUTMAN L; CIMERMAN JU.SOV. GOS. PRAVO. 1972, Vol URSS1972NO: 4PP87-95Article

AVIS PRESENTE AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LEGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1972 (N 1993, TOME II). / PARIS, IMPRIMERIE DE L'A.N., N 2014 A.N., ANNEXE AU P.V. DE LA SEANCE DU 8 OCT. 1971, 71 PBIGNON C.1971Book

Les comptes nationaux trimestriels : séries longues 1970-1994 en base 1980INSEE résultats. Economie générale. 1995, Num 119-20, issn 0998-4712, 356 p.Serial Issue

Annexe n° 14. Economie et finances. Services financiers, monnaies et médaillesROYER, J.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1995, Num 2270, isbn 2-11-099707-9, 85 p., DIAN 43/95Report Part

Décret n° 95-980 du 31 août 1995 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et du PlanJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 203, issn 0373-0425, p. 12945Article

Les actions du ministère de l'économie, des finances et du budget en 1991Notes Bleues (Les). 1991, Num 539, 14 p.Article

Décret no 84-500 du 17 décembre 1984 portant attributions, organisation et fonctionnement du Ministère des Finances et de l'EconomieRevue Béninoise des Sciences Juridiques et Administratives. 1985, Num 5, pp 38-48Article

1944/1984, les patrons de RivoliBOISSONNAT, J.Expansion (L') Paris. 1984, Num 245, pp 51-66Article

Décret n81-74 du 26janvier 1981 mettant fin à certaines attributions du service des domainesJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 26, 388 p.Article

La Direction des services généraux de l'informatique de la Direction générale des ImpôtsRevue de la Direction Générale des Impôts. 1977, Num 41, pp 3-8Article

Décrets n 76-882-76-883 du 23septembre portant modification du décret relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre délégué à l'économie et aux finances (Budget) (Consommation)Journal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1976, Vol 108, Num 224, PP. 5692-3. DSArticle

DECRET N 74-583 DU 14 JUIN 1974 PORTANT REORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE DU COMMERCE INTERIEUR ET DES PRIXJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, LOIS ET DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS ET ANNONCES. 1974, Vol 106, Num 140, PP. P. 6373. D. SArticle

SUPPRESSION D'UNE DIRECTION ET CREATION D'UN SERVICE AU MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES. DECRET N 72-1210 DU 27 DECEMBRE 1972J. OFF. REP. FR. 1972, Vol FR.1972VOL: 104NO: 303PPP. 13750Article

Décret n° 97-710 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrieJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 135, pp 9344-9345, issn 0373-0425Article

Décret n° 95-750 du 1er juin 1995 relatif aux attributions du ministre de l'Economie et des financesJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 128, issn 0373-0425, p. 8768Article

Comptes et indicateurs économiques: rapport sur les comptes de la Nation 1993INSEE résultats. Economie générale. 1994, Num 89-91, issn 0998-4712, 435 p.Serial Issue

Décret no 94-856 du 3 octobre 1994 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budgetJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1994, Vol 126, Num 230, issn 0373-0425, p. 14009Article

La mise en place de la TVA intracommunautaireLES NOTES BLEUES DE BERCY. 1994, Num 36, 12 p.Article

Décret n° 93-472 du 24 mars 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère et des finances et du ministère du budgetJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 72, pp 4773-4774Article

Décret n° 93-482 du 24 mars 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère du budgetJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 72, pp 4819-4820Article

Décret n° 93-785 du 8 avril 1993 relatif aux attributions du ministre du budget, porte-parole du GouvernementJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 84, p. 6138Article

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