Les plans de déplacements urbains: un instrument de lutte contre la pollution atmosphérique dans la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergieDELMAS-DARROZE, S.Les Petites affiches. La loi. 1997, Num 108, pp 4-9, issn 0999-2170Article

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Dossier initiatives. Pics de pollution: les solutions à long termeCAMPRA, J.MAIRES DE FRANCE. 1997, Num 28, pp 83-85, issn 1265-6917Article

Décret n° 97-432 du 29 avril 1997 relatif au Conseil national de l'airJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 102, issn 0373-0425, p. 6618Article

Le nouveau contentieux de l'eauPUTAS, I.Les Petites affiches. La loi. 1997, Num 68, pp 4-12, issn 0999-2170Article

Loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'art et l'utilisation rationnelle de l'énergieJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 1, pp 11-18, issn 0373-0425Article

Loi sur l'air: vivement les décrets ?FABER, C.L'Environnement (Paris. 1991). 1997, Num 1554, pp 57-58, issn 1163-2720Article

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Déchets. La longue marche des plans départementauxDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4809, pp 56-58, issn 0026-9700Article

Circulaire du 3 avril 1996 relative à la réalisation de diagnostics initiaux et de l'évaluation simplifiée des risques sur les sites industriels en activitéLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4824, pp 302-303, issn 0026-9700, cahier 2, textes officielsArticle

Décret n° 96-163 du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 55, pp 3432-3433, issn 0373-0425Article

Décret n° 96-391 du 10 mai 1996 modifiant le décret n° 93-745 du 29 mars 1993 relatif au fonds de modernisation de la gestion des déchetsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 111, pp 7178-7180, issn 0373-0425Article

Amiante: un danger, un marché, des solutions. DossierDROUIN, P; ALDEBERT, B; DELOHEN, P et al.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4810, pp 38-45, issn 0026-9700Article

Cinquante questions sur les déchetsLe Courrier des maires et des élus locaux. 1996, Num 61, issn 1252-1574, P I-XVArticle

Coûts des équipements de traitement des déchets en milieu ruralLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4839, issn 0026-9700, p. 189. Cahier 2, textes officielsArticle

Déchets ménagers: le plan départemental de l'Oise est lancéDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4828, issn 0026-9700, p. 26Article

Consensus-building for integrated resources planningDE HAVEN-SMITH, L; WODRASKA, J.R.PAR. Public administration review. 1996, Vol 56, Num 4, pp 367-371, issn 0033-3352Article

Pay as you throw: one step closer to a sustainable futureKUTZMARK, T; CANTERBURY, J.Public management. 1996, Vol 78, Num 4, pp 4-9, issn 0033-3611Article

Circulaire n° 96-52 du 2 juillet 1996 relative à l'application de l'arrêté de 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrièresBulletin officiel. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. 1996, Num 21, pp 34-38, issn 1268-8134Article

Comment établir le rapport annuel sur l'eau et l'assainissement ?DOTNY, M.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1996, Num 1378, pp 31-36, issn 0769-3508Article

La gestion des déchets radioactifs et la nécessité d'une loi nucléaire en FranceCOLSON, J.-P; SCHAPIRA, J.-P.Revue juridique de l'environnement. 1996, Num 3, pp 247-260, issn 0397-0299Article

Les déchetsCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France. 1996, pp 96-116, issn 0153-6184, n° spéc. septArticle

Circulaire du 3 mars 1995 relative aux plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés (modifications introduites par la loi n° 95-101 du 2 février 1995)Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4765, issn 0026-9700, p. 338. cahier 2, textes officielsArticle

Application de la loi sur l'eau: un assainissement plus rigoureuxDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4761, issn 0026-9700, p. 50Article

Décret n° 95-409 du 18 avril 1995 pris en application de l'article 21 de la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit et relatif aux agents de l'Etat et des communes commissionnés et assermentés pour procéder à la recherche et à la constatation des infractions aux dispositions relatives à la lutte contre le bruitJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 92, issn 0373-0425, P. 6107Article