Décret du 18 mars 1993 portant approbation des résolutions des assemblées générales extraordinaires des sociétés nationales de programme Antenne 2 et France Régions 3 des 12 et 11 janvier 1993 et modifiant la dénomination sociale des deux sociétésJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 71, p. 4649Article

Décrets n^os 93-209, 93-210 et 93-211 modifiant respectivement le décret n° 86-318 du 3 mars 1986 modifié portant création du service central de la sécurité des systèmes d'information, le décret n° 87-354 du 25 mai 1987 modifié relatif au centre d'études supérieures de la sécurité des systèmes d'information et le décret n° 88-189 du 28 février 1988 modifié portant création d'un observatoire juridique des technologies de l'informationJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 40, pp 2568-2569Article

Second départ pour le câbleDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4655, issn 0026-9700, p. 31Article

Télévision et éthique des programmesALBERTIN, J.-F.La Lettre du CSA (Paris). 1992, Num 28, pp 3-15, issn 1143-5070Article

Les bilans 1991 de TF1, M6 et Canal PlusLa Lettre du CSA (Paris). 1992, Num 36, pp 1-8, issn 1143-5070Article

Rapport d'information sur la situation de l'audiovisuel en 1992CLUZEL, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 86, 413 p.Article

Rapport sur la situation depuis dix ans et les perspectives de la presse et de l'audiovisuel. Tome I Rapport; Tome II AuditionsSCHREINER, B.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires de l'Assemblée Nationale. 1992, Num 3109, 878 p.Article

Redevance et audiovisuel public en EuropeNotes Bleues de Bercy (Les). 1992, Num 4, 12 p.Article

La régulation de la liberté de la communication audiovisuelleDEBBASCH, C; GUEYDAN, C; FORNACCIARI, M et al.1991, 365 p.Book

The ethics of information managementGRACE, J.Canadian Public Administration = Administration Publique du Canada. 1991, Vol 34, Num 1, pp 95-100Article

Canaux locaux et réseaux câblésLa Lettre du CSA (Paris). 1991, Num 20, pp 1-9, issn 1143-5070Article

Les agences de presse africainesWAUTHIER, C.Afrique contemporaine. 1991, Num 157, pp 39-50, issn 0002-0478Article

Quels espaces médiatiques pour la vie de la cité?Revue Française d'Administration Publique. 1991, Num 58, pp 279-285Article

La télévision publique : atouts et handicapsLa Lettre du CSA (Paris). 1991, Num 27, pp 1-15, issn 1143-5070Article

L'enfance du câbleCHARON, J.-M; SIMON, J.-P.Territoires. Correspondance Municipale. 1990, Num 304-305, pp 10-14Article

The Dutch Broadcasting System : a Basic Right Caught Between Dutch Constitutional Law and European Community LawPELLE, J. J. A; AKKERMANS, P. W. C.Revue Européenne de Droit Public (Athènes). 1990, Vol 2, Num 1, pp 39-52, issn 1105-1590Article

Consideraciones sobre la libertad de informacion en el estado social de derecho Considérations sur la liberté d'information dans l'état social de droitRODRIGUEZ-ARANA MUNOZ, J.Herri-Arduralaritzazko Euskal Aldizkaria = Revista Vasca de Administracion Publica. 1990, Num 26, pp 115-127Article

Des médias pour communiquerMANIRAKIZA, S.Administration - Gestion - Formation. 1990, Num 29, pp 75-87Article

La télévision soviétique et la perestroïka in Bouleversements à l'Est 1989-1990 : l'URSS et l'Europe de l'Est. Edition 1990BUHKS, N.Notes et études documentaires (Paris). 1990, Num 4920-4921, pp 11-22, issn 0029-4004Article

Missions et nouvelles orientations des CARIFFormations professionnelles & apprentissages. 1990, Vol 38, Num 429, pp 54-56, issn 0295-1975Article

Médias : les aventures de la libertéLe Courrier de l'Unesco. 1990, Vol 43, Num 9, pp 11-42, issn 0304-3118Article

TV locales : le succès catalanMOLENAT, J.Vie Publique. 1990, Num 208, pp 18-20Article

Lois sur la radiodiffusion1989, 254 p.Book

Décret no 89-518 du 26 juillet 1989 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuelJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 173, 9364 p.Article

Droit de l'audiovisuel : décisions récentes de la JurisprudenceGAVALDA, C; GUYOT-SIONNEST, J; GUILLEMANT, J et al.Petites Affiches (Les). 1989, Num 60, pp 4-18Article