Aménagement. Réussir la concertationKOLTIRINE, R.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4872, pp 56-57, issn 0026-9700Article

Faut-il réformer les études d'impact?FALQUE, M.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4665, pp 32-34, issn 0026-9700Article

Aménagement. Remèdes juridiques pour redresser les ZACAUBY, J.-B.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4864, pp 52-54, issn 0026-9700Article

Circulaire du 25 février 1997 concernant l'archéologie et l'urbanismeBulletin officiel. Ministère de la culture. 1997, Num 100, pp 13-15, issn 0241-9157Article

Les communes face aux opérations en difficultéGIAMI, P.Etudes foncières (Paris). 1996, Num 73, pp 24-27, issn 0183-5912Article

Action publique-action privée: l'aménagement urbain en lotissements résidentiels dans les communes suburbaines du district de Rennes = Public action- private action : Urban management in development of building land in suburban communes of Rennes districtGACHET, B.Cahiers économiques de Bretagne. 1993, Vol 38, Num 1, pp 21-38, issn 0154-8557Article

ZAC en stockFOURNIER, J.-M.Etudes foncières (Paris). 1997, Num 76, pp 6-7, issn 0183-5912Article

Aménagement des terrains au bord de l'eauARZUL, G.Etudes foncières (Paris). 1996, Num 73, pp 35-37, issn 0183-5912Article

Du lotissement au projet urbainRENAUDIE, S.Etudes foncières (Paris). 1996, Num 73, pp 6-12, issn 0183-5912Article

Une impulsion à la planification territoriale concertée: le plan du Delta du Llobregat = Impetus in concerted territorial planning : the Llobregat DeltaPRAT SOLER, J.Flux (Noisy-le-Grand). 1994, Num 18, pp 6-16, issn 1154-2721Article

L'enquête publiqueLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4872, issn 0026-9700, p. 61Article

La CORSAMGHIZZO-ROVERE, D.Revue de science administrative de la Méditerranée occidentale. 1991, Num 36, pp 51-61, issn 0757-326XArticle

Circulaire du 25 février 1997 portant sur les dispositions juridiques relatives à la protection du patrimoine archéologiqueLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4877, issn 0026-9700, p. 364. Cahier 2, textes officielsArticle

Comment réussir un lotissement communal ?La Lettre du maire (Paris). 1996, Num 1022, issn 0395-0182, p. 7Article

Le délicat maniement de la TVA immobilièreVIVIER, P; DE BOISANGER, J.Etudes foncières (Paris). 1995, Num 66, pp 24-27, issn 0183-5912Article

Les pouvoirs du maire face aux infractions à l'utilisation du solLa Lettre du maire (Paris). 1997, Num 1060, issn 0395-0182, p. 7Article

Pays de l'est : la nouvelle donne foncièreROLLOT, C.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4647, issn 0026-9700, p. 28Article

Amélioration des taux de raccordement au réseau d'eau potable à Rabat-SaléRAFIK, A.Villes du monde arabe. 1991, Num 22, pp 239-252, issn 0247-8498Conference Paper

Rénover les centres-villes: un enjeu qualitatif et économiquePOITEVIN, M.-T.Départements et communes. 1995, Vol 43, Num 116, pp 32-33, issn 0045-9984Article

La responsabilité de l'Etat et de la commune du fait de l'illégalité d'une ZACMORAND-DEVILLER, J.Le Quotidien juridique (1992). 1995, Num 102, pp 6-11, issn 1246-6840Article

Aménagement, un jeu à troisPIRON, O.Etudes foncières (Paris). 1993, Num 61, pp 6-9, issn 0183-5912Article

Les effets pervers de la loi LittoralTRAPITZINE, R.Etudes foncières (Paris). 1992, Num 56, pp 21-24, issn 0183-5912Article

Opérations d'urbanisme: les vertus de la simulation financièreSTEPHAN, L.Urbanisme (Paris). 1992, Num 259, pp 58-60, issn 0042-1014Article

Maîtriser les opérations complexesSAUVEZ, M.Etudes foncières (Paris). 1997, Num 75, pp 32-35, issn 0183-5912Article

Délégation de service public, marchés publics, opérations immobilières des collectivités publiques: les règles sont elles imposées par la loi du 8 février 1995Petites affiches. 1995, Num 45, pp 4-8Article