La notion de variante dans les marchés publicsPETIT, J.-M.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1997, Num 1388, pp 27-29, issn 0769-3508Article

Marchés publics: clarification des offres et concurrence équitableLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4742, issn 0026-9700, p. 338Article

Les modes de réglement des marchés publics. Une réforme législative récenteSCHRAMECK, O.Les Cahiers de la fonction publique et de l'administration. 1994, Num 128, pp 4-5, issn 0753-4418Article

Le marché public au service de l'emploi local?BRECHON-MOULENES, C.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4725, pp 58-60, issn 0026-9700Article

Code des marchés publics (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)1991, 214 p., isbn 2-11-073067-6Book

La mutualisation des achats : moyens juridiques et objectifs économiquesHOURCABIE, Aymeric.FINANCES HOSPITALIERES. 2013, Num 75, pp 4-6, issn 1955-642X, 3 p.Article

Délais de paiement : un souci constantLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4592, issn 0026-9700, p. 62Article

L'exécution des marchés publicsROCFORT, M.Marchés publics (Paris). 1995, Num 4, pp 35-36, issn 0542-6685Article

Les marchés publics: Une matière à risquesCABANES, C.Le Courrier des maires et des élus locaux. 1994, Num 25, pp 38-39, issn 1252-1574Article

Avenants aux marchés publicsMarchés publics (Paris). 1995, Num 2, pp 3-4, issn 0542-6685Article

Les marchés publics dans le maquis des textesDELOHEN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4752, issn 0026-9700, P. 35Article

Les seuils nationaux des marchés publicsJournal des maires et des conseils municipaux. 1994, Num 11, issn 0294-8095, p. 78Article

Marchés de travaux effectués conjointement par des collectivités publiquesMarchés publics (Paris). 1994, Num 280, pp 6-8, issn 0542-6685Article

Appréciation du seuil de passation des marchés publicsMarchés publics (Paris). 1993, Num 277, issn 0542-6685, p. 7Article

Le point sur les travaux européensMarchés Publics. 1992, Num 263, p. 47Article

Relèvement des plafonds fixés par la réglementation des marchés publicsMarchés Publics. 1992, Num 270, p. 7Article

Réforme des marchés publicsRevue hospitalière de France (Paris). 1996, Num 5, pp 587-588, issn 0397-4626Article

Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux traduit en tableaux synoptiques = The book of general administration clauses applicable to public tenders, presented as synoptic tablesHUGNET, C.Gestions hospitalières. 1986, Num 256, pp 381-387, issn 0016-9218Article

Réformer utilement la fonction achat des hôpitaux : l'exemple de l'AP-HPMARAVAL, Philippe.CAHIERS HOSPITALIERS (LES). 2011, Num 277, pp 25-28, issn 0295-4591, 4 p.Article

Marchés publics, circulaires et mieux-disant: comment s'y retrouverSARTORIO, F; LARIDAN, S.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1998, Num 1386, pp 31-34, issn 0769-3508Article

Aperçu rapide de la loi n° 97-50 du 22 janvier 1997 relative aux marchés publicsGUIBAL, M.La Semaine juridique. Edition générale. 1997, Num 10, issn 0242-5777, ActualitésArticle

Le nouveau code des marchés publics sera un instrument pédagogique au service de la transparence et du meilleur achatGALLAND, Y; BRIVET, X.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1997, Num 1399, pp 6-9, issn 0769-3508Article

Décret n° 96-538 du 14 juin 1996 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d'articles confectionnésJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 141, issn 0373-0425, p. 9121Article

La loi MOPLAROSE, M.Génie urbain. 1995, Num 413, pp 64-67Article

Délit de favoritisme: pas de zones d'ombres sur les seuils de marchésGOHON, J.-P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4757, pp 51-52, issn 0026-9700Article