Droit de l'urbanisme: quelques mesures d'urgenceBOUCHER, L.Le moniteur de travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4691, p. 50Article

La variabilité dans le temps des effets juridiques des documents d'urbanisme: essai d'approcheALAOUI YAZIDI, M.Revue marocaine d'administration locale et de développement. 1994, Num 6, pp 105-111, issn 1113-1764Article

Le patrimoine architectural au regard du droit de l'urbanisme et de la décentralisationDOUBLON, M; PRIEUR, M.1991, 390 p.Thesis

Elaboration intercommunale des documents d'urbanismeLAMORLETTE, B.Etudes foncières (Paris). 1991, Num 50, pp 24-27, issn 0183-5912Article

Notification du déféré préfectoral ou du recours contentieux à l'encontre d'un document d'urbanisme ou d'une décision d'utilisation du solLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4831, issn 0026-9700, p. 311. cahier 2, textes officielsArticle

L'archéologie: de la contrainte à la valorisation des vestigesJournal des maires et des conseils municipaux. 1996, Num 7-8, issn 0294-8095, p. 38Article

Montevideo : hacia una planificación particularizada = Montevideo : vers une planification particulariséeARANA, M; GARCIA MIRANDA, R.Ciudad y territorio. 1990, Num 86-87, pp 593-605, issn 0210-0487Article

Parcs naturels régionaux: les chartes face aux documents d'urbanismeDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4867, issn 0026-9700, p. 76Article

Juridique: Schémas de développement commercial à l'étudeCOULAUD, N; MIGUET, L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4874, issn 0026-9700, p. 48Article

Urbanisme: pourquoi bouder les schémas directeursCAMPRA, J; GARNAULT, J.MAIRES DE FRANCE. 1997, Num 21, pp 27-29, issn 1265-6917Article

Circulaire n° 95-75 du 15 février 1995 relative aux modalités de prise en compte du domaine confié à voies navigables de France dans l'élaboration des documents d'urbanismeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4821, issn 0026-9700, p. 377Article

Plan d'occupation des solsMIGUET, L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4857, issn 0026-9700, p. 39Article

Les effets de l'annulation d'un POSGARREAU, D.Revue française de la décentralisation. 1995, Num 1, pp 26-38Article

L'environnement s'imposePOCHAT, J.Vie Publique. 1993, Num 231, pp 8-9Article

Annulation du plan d'occupation des sols et compétence des autorités décentraliséesBRISSET, V.Les petites affiches. 1993, Num 93, pp 13-17Article

Le certificat d'urbanismeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4799, issn 0026-9700, p. 59Article

Réformer le POSCLUZET, A.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4618, pp 40-41, issn 0026-9700Article

De nuevo sobre la publicidad de las normas de los planes urbanistícos (Comentarios a la Sentencia del tribunal supremo de 11 de julio de 1991) = De la publicité des normes d'urbanisme (commentaires de la sentence du tribunal suprême du 11 juillet 1991)COLOM I PASTOR, B.Revista de Administración Pública. 1992, Num 129, pp 269-276Article

Allemagne, privatisation à l'EstDAVID, C.-H.Etudes foncières (Paris). 1991, Num 50, pp 39-43, issn 0183-5912Article

Prévention des risques. Une traduction dans les plans d'occupation des solsDRIARD, J.-H.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4896, pp 76-78, issn 0026-9700Article

«Lyon 2010»: trois ans aprèsSOZZI, C.Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France. 1994, Num 108, pp 32-45, issn 0153-6184Article

Urbanisme : le contentieux gagne du terrainMURRIS, C.Vie Publique. 1992, Num 226, pp 64-66Article

Les villes argentines : une urbanisation sans urbanisme?DUBOIS MAURY, J.Annales de géographie (Paris). 1990, Vol 99, Num 556, pp 695-714, issn 0003-4010Article

Défense et aménagement du territoireCHEVTCHENKO, P; CINTA, C; CRASAN, R et al.sd, 29 p.Book

Plan d'occupation des sols: la notion d'économie généraleALBISSON, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4879, pp 59-60, issn 0026-9700Article