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Une carpe ou un lapin?: à propos d'une circulaire du Ministre des entreprises concernant les autorisations d'urbanisme commercialLes petites affiches. 1993, Num 103, pp 14-16Article

Urbanisme commercial: comment calmer l'appétit des grandes surfacesEXCOFFON, A.Vie publique. 1994, Num 246, pp 6-7, issn 0049-6294Article

Urbanisme commercial : les points forts du nouveau régimeDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4663, issn 0026-9700, p. 37Article

Urbanismo de áreas comerciales = Urbanisme des centres commerciauxSANCHEZ DEL RIO, R.1989, 190 p.Book

Décret n° 97-603 du 30 mai 1997 modifiant le décret n° 85-659 du 2 juillet 1985 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement et des transportsJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1997, Vol 129, Num 126, issn 0373-0425, p. 8599Article

La nécessaire compatibilité des ZAC avec les schémas directeursMONTCERISIER, B.Actualité Juridique (L'). Propriété Immobilière. 1991, Num 11, pp 747-796Article

Dix ans d'urbanisme localDépartements et Communes. 1992, Vol 40, Num 87, pp 52-53Article

Le recueil des données préalables à la révision du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération de Charleville-MézièresKHADIM, A; LE FLOCH, G.sd, 26 p.Book

Prise en compte de l'implantation des commerces dans les orientations des schémas directeurs d'urbanismeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4894, issn 0026-9700, p. 298 cahier 2, textes officielsArticle

Une « nouvelle donne » pour le schéma directeur?MAILLOT, J.-L.Petites Affiches (Les). 1993, Num 20, pp 4-7Article

Le renouveau des agences d'urbanismeLENFANT-VALÈRE, C.Urbanismes. 1992, Num 257, pp 27-35Article

Le certificat d'urbanismeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4799, issn 0026-9700, p. 59Article

LOI NO 74-1117, DU 27 DECEMBRE 1974, RELATIVE AUX DISPOSITIONS TRANSITOIRES APPLICABLES AUX PROJETS D'AMENAGEMENT, AUX PLANS D'URBANISME ET MODIFIANT LE CODE DE L'URBANISME1974; J. OFF., LOIS DECRETS; FR.; DA. 1974; NO 303; PP. 13124Article

Juridique: Schémas de développement commercial à l'étudeCOULAUD, N; MIGUET, L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4874, issn 0026-9700, p. 48Article

Conseils en architecture: les pistes pour l'avenir des CAUEJOFFROY, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4774, pp 29-31, issn 0026-9700Article

Urbanisme: permis paysager, un premier bilan satisfaisantCOULAUD, N.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4781, pp 31-34, issn 0026-9700Article

Les dix pièges à éviter en matière de schémas directeursHOCREITERE, P.Droit Administratif. 1993, Num 3, pp 1-3Article

Urbanisation et droit de l'urbanisme au Maroc = Urban Development and the Law of Town planning in MoroccoDRYEF, M; ROUSSET, M.1992, 417 p.Thesis

Commerces : davantage de transparence et d'efficacité!DEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4605, issn 0026-9700, p. 38Article

Trois questions au coordinateur des CAUEBLAIS, J.-P.Urbanismes. 1992, Num 256, p. 6Article

Agences à la manoeuvreCHOQUER, G.Le ville ensemble. Urbanismes. 1991, Num 247, pp 71-75Book Chapter

Les vingt ans de certificat d'urbanismeSemaine Juridique (La). Edition Notariale et Immobilière. 1991, Num 46, pp 430-434, doctrineArticle

DECRET NO 76.276, DU 29 MARS 1976, PRIS POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU TITRE 1ER DE LA LOI NO 75.1328, DU 31 DECEMBRE 1975, RELATIVES AU PLAFOND LEGAL DE DENSITE1976; J. OFF., LOIS DECRETS; FR.; DA. 1976; NO 76; PP. 1903-1908Article