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La mesure économique des dommages dans le domaine de l'environnementGORAN MALER K; WYZGA R. E.1998Book

Roubaix-Tourcoing: le grand projet urbain démarreDE VOGÜÈ, A.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4860, pp 97-98, issn 0026-9700Article

Université. L'Etat prêt à transférer son patrimoine immobilierDROUIN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4864, issn 0026-9700, p. 20Article

Maîtrise d'ouvrage publique. ADP: priorités à la sécurité et au respect des délaisDROUIN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4864, issn 0026-9700, p. 21Article

Agences de l'eau. Un VIIe programme plus réaliste et plus qualitatifDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4864, issn 0026-9700, p. 25Article

Circulaire du 17 décembre 1996 relative à la gestion des contrats emploi-solidarité pour 1997Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4864, pp 318-319, issn 0026-9700, Cahier 2, textes officielsArticle

Urbanisme. Décisions de justice, garantir la bonne exécution des jugementsCOULAUD, N.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4865, pp 46-49, issn 0026-9700Article

Entrées de ville. Amendement Dupont: une application délicateCOULAUD, N.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4863, issn 0026-9700, p. 51Article

AménagementCOULAUD, N; DEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4868, pp 48-49, issn 0026-9700Article

Délégation de service public, une catégorie juridique à part entièrePEYRICAL, J.-P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4870, pp 46-47, issn 0026-9700Article

Environnement: planification de l'assainissementLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4871, issn 0026-9700, p. 55Article

Les incidences du droit communautaire sur les marchés publics des collectivités locales françaisesFERAL, P.-A.La Gazette du Palais. 1997, Num 59-60, issn 0242-6331, n° 14, gazette européenneSerial Issue

Aix-en-Provence: une ville qui monteMATALON, J.-M.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4875, pp 107-109, issn 0026-9700Article

Déchets ménagers: redevance spécialeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4876, issn 0026-9700, p. 49Article

Déconcentration: création de services à compétence nationaleDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4877, issn 0026-9700, p. 57Article

Marchés. Régler les litiges sans le jugeCOLLETTE, B.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4879, pp 56-57, issn 0026-9700Article

Déficit et dette publicsPERETTI-VATEL, J.-F.Cahiers français (Paris, 1956). 1997, Num 279, pp 49-52, issn 0008-0217Article

Plan d'occupation des sols: la notion d'économie généraleALBISSON, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4879, pp 59-60, issn 0026-9700Article

Marchés publics. Lutte contre la corruption dans les transactions commerciales internationales. N° C/MIN (97) 17 du 23 mai 1997Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4881, pp 454-456, issn 0026-9700, Cahier 2, textes officielsArticle

Aménagement. La commission nationale du débat public installéeLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4894, issn 0026-9700, p. 69Article

Le remembrement urbainLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4894, issn 0026-9700, p. 79Article

Aménagement du territoire. Les chambres de commerce en première ligneDROUIN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4896, issn 0026-9700, p. 38Article

De la «vache folle» à la «vache émissaire». Rapport d'information par la mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes posés par le développement de l'épidémie d'encéphalopathie spongiforme bovineGUILHEM, E; MATTEI, J.-F.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1997, Num 3291, isbn 2-11-106279-0, 2Vol, (237, 687 p.), D I A N 2-97, isbn 2-11-106279-0Report

Rapport sur le projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communicationKERT, C.Les documents législatifs de l'assemblée nationale. 1997, Num 3421, isbn 2-11-105392-9, 263 p., isbn 2-11-105392-9Report

Comment réformer la taxe professionnelle ? Le 15ème Rapport du Conseil des impôts en perspectiveGILBERT, G.L'année de la recherche sur l'administration locale en France. Institutions comparées et débats. Annuaire des collectivités locales. 1997, Vol 17, pp 14-32, issn 0291-4700, isbn 2-7111-2788-5Book Chapter

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