kw.\*:(%22Cooperation between Communes%22)
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Enjeux territorial et financier du projet de création des communautés de ville et de communesGUENGANT, A.Cahiers économiques de Bretagne. 1990, Vol 35, Num 3, issn 0154-8557, 13 p.Article
Des syndicats de communes aux communautés de communes: l'évolution de la définition des compétencesMONTAIN-DOMENACH, J.Pouvoirs locaux (Paris). 1993, Num 17, pp 118-120, issn 0998-8289Article
Syndicat de communes: comment rompre un «mariage à l'italienne»GOUTAL, Y.Départements et communes. 1994, Num 104, pp 56-60, issn 0045-9984Article
Les syndicats de communesJournal d'administration des communes rurales. 1995, Num 1057, pp 73-78, issn 1157-0377Article
La création des communautés de communesLa Vie communale et départementale. 1997, Num 823, pp 173-178, issn 0042-5400Article
Les conditions de création d'une communauté de communesMORENO, D.Le Quotidien juridique (1992). 1997, Num 10, pp 5-8, issn 1246-6840Article
Japon: des fusions sans état d'âmeVINCENT, D.Vie publique. 1994, Num 245, pp 48-49, issn 0049-6294Article
Fondements et perspectives de la coopération intercommunalePERRIN, B.La Revue administrative (Paris). 1995, Vol 48, Num 285, pp 288-292, issn 0035-0672Article
Les communautés de communesDépartements et Communes. 1992, Vol 40, Num 87, pp 59-60Article
Instruction du 6 février 1995 relative aux exonérations de droits pour les transferts de biens résultant de fusions ou de regroupement de communesLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4766, issn 0026-9700, p. 366. cahier 2, textes officielsArticle
Les communautés de communes s'organisentDépartements et communes. 1993, Num 100, pp 74-75, issn 0045-9984Article
La coopération intercommunale: Réforme ou révision ?PERRIN, B.L'année de la recherche sur l'administration locale en France. Institutions comparées et débats. Annuaire des collectivités locales. 1997, Vol 17, pp 48-68, issn 0291-4700, isbn 2-7111-2788-5Book Chapter
L'intercommunalité : de la gestion au développement = Intermunicipality : from management to developmentJALAGUIER, O.REM. Revue de l'économie méridionale. 1995, Vol 43, Num 171, pp 15-34, issn 0987-3813Article
Intercommunalité : 2GORGEU, Y; GONTCHAROFF, G; LOGIÉ, G et al.Territoires. Correspondance Municipale. 1992, Num 325, pp 21-59Article
Les chartes intercommunales dans le département de l'Hérault : un bilan de fonctionnementBERGE, C; CHABRAN, P; L'HUILLIER, C et al.Economie méridionale. 1990, Vol 3, Num 151, pp 61-86, issn 0035-1369Article
La vie en communautéEL-GUEDJ, F.Pouvoirs locaux (Paris). 1995, Num 26, pp 114-118, issn 0998-8289Article
IntercommunalitéTOUVET, L; STAHL, J.-H.L'Actualité juridique. Droit administratif. 1994, Num 10, pp 686-691, issn 0001-7728Article
Allez les petitesMAILLARD, C.Urbanismes. 1991, Num 252, pp 8-9Article
Les communautés de communes: un instrument à double tranchant, à manier avec précautionDE LAMAZE, E.Les Petites affiches. La loi. 1996, Num 87, pp 7-8, issn 0999-2170Article
Réflexion sur le cadre juridique des syndicats de communesHAFIF, A.Revue marocaine d'administration locale et de développement. 1993, Num 4-5, pp 39-47, issn 1113-1764Article
Intercommunalité: une volonté de simplifier sans supprimerDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4835, issn 0026-9700, p. 37Article
A propos de l'instruction du 22 octobre 1991 sur la protection et l'aménagement du littoralBECET, J.-M.Revue Juridique de l'Environnement. 1992, Num 1, pp 49-61Article
L'intercommunalité, source de problèmesPEYRICAL, J.-M.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4896, pp 82-83, issn 0026-9700Article
Le Cher retrouve sa rivièreTALPIN, J.-J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4884, pp 105-106, issn 0026-9700Article
Le syndicalisme intercommunal à la carteMILLET, J.-F.Revue française de droit administratif. 1996, Vol 12, Num 6, pp 1147-1156, issn 0763-1219Article