Rapport d'information sur l'évolution du système audiovisuel au Canada: quels enseignements pour la France ?CLUZEL, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1995, Num 301, isbn 2-11-088041-4, 117 p., , ann. (11 p.), isbn 2-11-088041-4Report

La navigation aérienne: l'heure des choix. Rapport d'information sur l'organisation et l'activité du service de la navigation aérienneCARTIGNY, E.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1995, Num 409, isbn 2-11-099962-4, 105 p., isbn 2-11-099962-4Report

Rapport sur le projet de loi relatif aux services d'incendie et de secoursLAURIN, R.-G.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1995, Num 320, 131 p., , ann. (4 p.)Report

Rapport sur 1° le projet de loi instituant le contrat initiative-emploi 2° le projet de loi relatif à des mesures d'urgence pour l'emploi et la sécurité socialeSOUVET, L.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1995, Num 370, 102 p.Report

Rapport d'information sur les Sociétés de Développement Régional. Les paradoxes du développement régionalARTHUIS, J; LORIDANT, P; MARINI, P et al.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 44, isbn 2-11-08808-2, 138 p., , ann. (41 p.), isbn 2-11-08808-2Book

Rapport sur le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoireLARCHER, G; GIRAULT, J.-M; BELOT, C et al.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 35, 2Vol, (78, ann. (3 p.), 323 p.)Book

Tome II. Fascicule 1. Les conditions générales de l'équilibre financierARTHUIS, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 79, 196 p.Article

Tome III. Annexe n° 28. Intérieur et aménagement du territoire. I. Intérieur: administration territoriale, collectivités locales et décentralisationMOSSION, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 79, 69 p.Article

Rapport sur le projet de loi relatif à certaines modalités de nomination dans la fonction publique de l'Etat et aux modalités d'accès de certains fonctionnaires ou anciens fonctionnaires à des fonctions privéesBLAIZOT, f.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 351, 58 p.Serial Issue

Rapport sur les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord/SudDEMANGE, G.-M; VALLON, P.Journal Officiel de la République Francaise. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 332, 134 p.Serial Issue

Rapport sur le projet de loi portant réforme de l'organisation de la Cour de cassationJOLIBOIS, C.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1994, Num 619, 43 p., , ann. (10 p.)Serial Issue

Rapport d'information sur la télévision éducative. Tome I. L'accès au savoir par la télévisionTREGOUËT, R.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 17, 150 p.Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994. Tome III. Annexe n° 26. Industrie et postes et télécommunications et commerce extérieur II. Postes et télécommunicationsTORRE, H.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 101, 43 p.Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994. Tome III. Annexe n° 33. LogementCOLLARD, H.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 101, 96 p.Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1994. Tome III. Annexes n° 10. CultureCABANA, F.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 101, 76 p.Article

Rapport sur le projet de loi de finances pour 1994. Tome III. Les moyens des services et les dispositions spéciales. Annexe n° 6. Commerce et ArtisanatBALLAYER, R.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 101, 30 p.Article

Avis sur le projet de loi de finances pour 1993. Tome V. Enseignement agricoleVECTEN, A.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 57, 28 p.Article

Rapport d'information sur la situation de l'audiovisuel en 1992CLUZEL, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 86, 413 p.Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1993. Tome III. Annexe n° 33. Services du Premier ministre. Aménagement du TerritoireMONTALEMBERT, G. de.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 56, 59 p.Article

Rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de 1990ARTHUIS, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 17, 237 p.Article

Rapport sur le projet de loi portant réforme de la procédure pénale. Tome I. Exposé général, examen des articles. Tome II : tableau comparatif - AnnexesGIRAULT, J.-M.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 44, 378 p.Article

Avis sur le projet de loi de finances pour 1992. Tome XI. PlanBOYER, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1991, Num 92, 20 p.Article

Rapport d'information sur le fonctionnement du fonds national pour le développement des adductions d'eauLUART, R. du.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1991, Num 8, 25 p.Article

Rapport général sur le projet de loi de finances pour 1992. Tome III : les moyens des services et les dispositions spéciales. Annexe 2 : Affaires sociales et intégrationOUDIN, J.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1991, Num 92, 102 p.Article

Rapport sur la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 83-636 au 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvellesGIROD, P.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1991, Num 71, 78 p.Article