jo.\*:(%22Journal des Maires et des Conseils Municipaux Paris%22)
Results 1 to 25 of 358119
Selection :
TELSID: la télématique au service de l'animation et de l'information localesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1986, Num 3, 21 p.Article
La nouvelle loi littoralJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1986, Num 4, pp 27-29Article
Contrôle budgétaire et compte administratifJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1985, Num 5, 14 p.Article
Répartition des charges entre les communes: cas des écoles accueillant des enfants de plusieurs communesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1985, Num 5, pp 19-20Article
Décentralisation de l'urbanisme: les conventions Etat-commune de mise en disposition des services extérieurs de l'Etat (direction départementale de l'équipement)Journal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1984, Num 6, pp 185-189Article
Fonction publique territoriale: les dispositions d'application immédiateJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1984, Num 5, pp 134-136Article
Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale: son rôle en tant qu'organe supérieur de recoursJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1984, Num 11, pp 294-295Article
Tableaux indiquant l'échelonnement indiciaire des grades et emplois des groupes de rémunération des catégories C et D de fonctionnaires et les modalités de reclassement des agents du groupe I dans un groupe supérieurJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1983, Num 3, pp 77-81Article
Décentralisation de l'urbanisme: les premiers décrets d'application de la loi du 7 juillet 1983 sur la répartition des compétencesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1983, Num 10, pp 276-285Article
La taxe de séjour: le nouveau régimeJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1983, Num 7, pp 201-206Article
Le recrutement des travailleurs handicapés par les collectivités localesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1982, Num 1, pp 12-14Article
Agents communaux affectés aux fonctions d'animationJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1982, Num 7, pp 368-371Article
Subventions communales aux écoles privées sous contrat d'association: une jurisprudence fluctuanteJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1982, Num 4, pp 194-196Article
Les nouveautés fiscales pour 1981Journal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1981, Num 2, pp 71-78Article
Le projet de réforme des aides régionalesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1981, Num 12, pp 563-564Article
Dotation globale de fonctionnement: ce qui change en 1980Journal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1980, Num 3, pp 135-140Article
Modalités de désignation des représentants des collectivités locales aux comités de bassinJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1980, Num 7, pp 398-399Article
Modalités de financement d'aires de stationnement pour les gens du voyageJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1980, Num 10, pp 503-506Article
Protection des agents non titulairesJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1980, Num 3, pp 147-148Article
Application aux collectivités locales du nouveau régime de la responsabilité et de l'obligation d'assurance dans la constructionJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Num 3, pp 161-162Article
Modification du tableau indicatif des emplois communauxJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Vol janv, Num 1, 21 p.Article
Protection sociale des agents non titulaires de l'EtatJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Vol Mars, Num 3, pp 154-157Article
Action des collectivités locales pour économiser l'énergieJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Num 6, pp 350-360Article
L'aménagement de la montagneJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Num 10, pp 564-566Article
Le conciliateurJournal des Maires et des Conseils Municipaux Paris. 1979, Num 7, pp 420-424Article