Le statut des praticiens à temps partiel des hôpitaux publicsBONNEFOY J. L.Droit sanitaire et social. 1976, Num 45, pp 1-24Article

La détermination de la mort en droit positifDE GOUSTINE, P.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1990, Num 4, pp 595-614Article

A propos de la carte sanitaire : remarques sur l'inventaire des équipements existants ou autorisésFORGES, J.-M. de.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1989, Num 2, pp 220-225Article

Le contrat de retour à l'emploiPRETOT, X.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1989, Num 3, pp 598-604Article

L'emploi des travailleurs handicapés : l'application de la loi du 10 juillet 1987 (commentaire des décrets du 22 janvier 1988)LEVY, M.-J.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 2, 372 p.Article

Conditions d'octroi de subventions à des associationsRevue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 1, pp 100-102Article

La pharmacie devant la commission de la concurrenceMAURAIN, C; VIALA, G.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 1, pp 1-19Article

La situation critique des personnes âgées dépendantesBONNEAU, J.-R.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 4, pp 695-703Article

Une autre alternative pour les Etats généraux de la Sécurité socialeSAINT-JOURS, Y.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 3, pp 438-442Article

L'exigence de la nationalité française pour la nomination et la titularisation dans des emplois permanents d'infirmiers des hôpitaux publics est contraire au droit communautaireDUBOUIS, L.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1986, Num 4, pp 607-613Article

Le Rôle des médecins de P.M.I. dans la prévention sanitaire décentraliséeLIGNEAU, P.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1989, Num 3, pp 432-442Article

La nouvelle organisation médicale des hôpitaux : du département au serviceVAREILLE, F.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 1, pp 59-63Article

L'âge de la retraite ne constitue-t-il pas un principe fondamental du droit de la Sécurité sociale ?SAINT-JOURS, Y.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 1, pp 136-138Article

Les autorisations dérogatoires de création ou d'extension d'établissements hospitaliers privésFORGES, J.-M. de.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 3, pp 388-395Article

Les Nouveaux pouvoirs des collectivités publiques à l'égard des établissements et services sociaux et médico-sociauxLIGNEAU, P.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1986, Num 4, pp 562-573Article

Une Innovation dans la gestion des établissements de soins privés : les chaînes de cliniquesMEMETEAU, G.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1986, Num 4, pp 618-626Article

Les conditions de création d'un service de soins infirmiers à domicile pour les personnes âgéesHEERS, M.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1989, Num 1, pp 96-98Article

Actualisation des enjeux et des orientations de la politique d'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgéesCHENILLET, P.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 2, pp 390-396Article

Le revenu minimum social en FranceMILANO, S.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 2, pp 187-202Article

La tarification des crèches et l'accueil à mi-temps des enfantsROBINEAU, Y.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1988, Num 4, pp 767-771Article

L'initiative des poursuites disciplinaires intentées contre les médecins chargés d'un service public. Note sous Tribunal administratif de Strasbourg, 29 juillet 1986DUBOUIS, L.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 1, pp 38-41Article

L'organisation administrative de la sectorisation psychiatrique (commentaire des circulaires du 22 janvier et 23 juillet 1986)CAYLA, J.-S.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 1, pp 28-33Article

Une nouvelle politique hospitalière pour 1987 ?FORGES, J.-M. de.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 1, pp 59-67Article

Les CCAS (Centres communaux d'action sociale) et la pratique de la conventionBAJON, F.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1987, Num 3, pp 460-462Article

La formation des travailleurs sociauxTHERVENET, A.Revue de Droit Sanitaire et Social. 1986, Num 4, pp 662-667Article