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HLM: la fin des tabous = State-Subsidised Housing : the end of the taboosGIRAUD, H.Urbanisme (1992). 1993, Num 264-65, pp 59-62, issn 1240-0874Article
Logement: des HLM moins chères à qualité maintenueLEMAS, P.-R; VAYSSE, F.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4813, issn 0026-9700, p. 25Article
La loi relative à l'habitatRUMEAU, G.Départements et communes. 1994, Num 112, issn 0045-9984, P. 62, p. 65Article
Sociétés anonymes d'HLM: jusqu'en l'exonération fiscale?WERTENSCHLAG, B.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4710, pp 32-33, issn 0026-9700Article
LogementL' Elu d'aujourd'hui (Paris). 1993, Num 172, pp 33-37, issn 0181-2726Article
Logement social : l'union des HLM demande une loi d'orientationGALLONI D'ISTRIA, M.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4621, issn 0026-9700, p. 26Article
ConstructionVAYSSE, F.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4780, pp 14-15, issn 0026-9700Article
Vingt ans de politique française du logement socialTANTER, A; TOUBON, J.-C.Regards sur l'actualité. 1995, Num 214, pp 30-50, issn 0337-7091Article
55ème Congrès: les HLM nuisent sur les servicesVELUT, C.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4725, pp 100-136, issn 0026-9700Conference Paper
Logement socialPOCHAT, J; LIENEMANN, M.-N; QUILLIOT, R et al.Vie publique. 1994, Num 246, pp 24-39, issn 0049-6294Article
La loi habitat et logement socialROUQUETTE, R.L'Actualité juridique. Propriété immobilière. 1994, Num 10, pp 737-745, issn 0001-7736Article
Logement social: le mouvement HLM décide de se dater d'un projetMATOU, B.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4727, pp 18-19, issn 0026-9700Article
Attributions des habitations à loyer modéréLe moniteur de travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4680, p. 206Article
50 questions sur le logement socialLe Courrier des maires et des élus locaux. 1997, Num 82, pp I-VIII, issn 1252-1574Article
Lorraine: les HLM construisent l'insertionMIGUET, L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1996, Num 4820, pp 143-144, issn 0026-9700Article
HLM-1995. Un projet pour le logement socialLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4792, pp 303-304, issn 0026-9700, Cahier 2, documentArticle
L'attribution des logements sociauxBOURGEOIS, C.Etudes foncières (Paris). 1995, Num 69, pp 6-9, issn 0183-5912Article
Circulaire du 4 août 1994 relative à la vente aux locataires de leur logement HLMLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4733, pp 196-198, issn 0026-9700Article
Circulaire n° 91-86 du 20 décembre 1991 relative aux nouveaux statuts des sociétés anonymes d'HLM et des sociétés coopératives d'HLMLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4609, issn 0026-9700, p. 331Article
Un projet de loi sur l'habitat bientôt au ParlementDECHARETTE, H; VELUT, C; SEYER, N et al.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4710, pp 7-9, issn 0026-9700Article
Circulaire du 27 mars 1993 relative aux commissions d'attribution des organismes de logement socialLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4665, pp 320-325, issn 0026-9700Article
Financement du logement: faut-il réformer le sytème?VELUT, C.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4698, pp 36-44, issn 0026-9700Article
L'occupation des logements HLM et son évolutionLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1997, Num 4901, pp 425-444, issn 0026-9700, Cah. spécialArticle
SocialDEGERT, F; LASSABE, L.Vie publique. 1996, Num 267, pp 30-36, issn 0049-6294Serial Issue
Circulaire n° 96-27 du 18 avril 1996 relative aux modalités d'application des articles 4 et 5 de la loi n° 96-162 du 4 mars 1996Bulletin officiel. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme. 1996, Num 13, issn 1268-8134, p. 14Article