cc.\*:("528-150")
Résultats 1 à 25 sur 70
Sélection :
El Fondo europeo de desarrollo regional a los diez anos de su puesta en marcha. Perspectivas de Espana respecto a la politica regional de la CEE. (Le Fonds européen de développement régional après dix années de fonctionnement. Perspectives espagnoles par rapport à la politique régionale de la CEE)JAVIER QUEL LOPEZ, F.Herri-Arduralaritzazko Euskal Aldizkaria = Revista Vasca de Administracion Publica Onati. 1985, Num 11, pp 367-390Article
Précisions concernant le contenu et les modalités d'élaboration des schémas de mise en valeur de la mer (SMVM) qui succéderont, ainsi que le prévoit l'article 57 de la loi n 83-8 du 7 janvier 1983, aux schémas d'aptitude et d'utilisation de la mer (SAUM)LIPKOWSKI, J. de.Journal Officiel de la République Française. Débats Parlementaires. Assemblée Nationale Paris. 1984, Num 40, pp 4514-4515Article
Qui fait quoi à la Direction de l'urbanisme et des paysages? Présentation du service technique de l'urbanismeDiagonal Paris. 1981, Num 35, pp 32-41Article
Les sociétés d'aménagement et l'amélioration du cadre de vieBODDAERT, Y.FRA. 1979, Num 37, pp 21-27Article
Arrêté du 9mars 1977 instituant un groupe interministériel Habitat et vie sociale. Circulaire du 9mars 1977 relative au fonctionnement du groupe interministériel Habitat et vie socialeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1977, Vol 109, Num 58, pp 1343-1345Article
Droit de préemption des Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural. Rapport sur le projet de loi n3116BIZET M.Journal officiel de la République française. Documents parlementaires de l'Assemblée Nationale. 1977, Num 3225, PP. 87pArticle
Le syndicat intercommunal à vocation multiple d'aménagement du Nord: un SIVOM pour le développement et l'aménagement du Nord de la MartiniqueRENARD M.Bulletin d'Information du CENADDOM (Centre National de Documentation des Départements d'Outre-Mer). 1977, Num 37, pp 39-45Article
La vision locale des SEMDROUIN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4696, issn 0026-9700, p. 27Article
Grandeurs et servitudes des SEM foncièresBIZET, J.-F.Etudes foncières (Paris). 1992, Num 55, pp 24-25, issn 0183-5912Article
Les SAFER en 1991LACHAUD, J.Gazette du Palais. 1991, Num 195-197, pp 2-4Article
Las agencias de urbanismo in Urbanismo en Francia : evolucion reciente y perspectiva. (Les agences d'urbanisme)BECQUART, D.Ciudad y Territorio. 1987, Num 72-73, pp 91-101Article
SCET: l'année du renouveau?Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1986, Num 4, 15 p.Article
Décret no 86-729 du 28 juillet 1986, fixant les attributions, la composition et les ressources du Commissariat général au développement régional et à l'aménagement du TerritoireIntégration. 1986, Num 25-26, pp 161-166Article
Le budget de l'Office national des forêts pour 1982TARANGER, J.FRA. 1982, Num 61, pp 11-13Article
L'organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal (OMVS)SYLLA, S.1980, pp. 431-(33) f. multig. annexesThesis
Lineamientos y normas para la desconcentracion administrativa de la SAHOP.. (Grands principes et réglementation pour la déconcentration administrative de la SAHOP)1978, 48 p.Book
LE DEVELOPPEMENT DU NORD-EST DU BRESILCHARLET C.MONITEUR (LE) DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT. 1976, Num 12, PP. 12-7. DSArticle
Décret n° 95-1102 du 13 octobre 1995 portant création de l'Etablissement public d'aménagement EuroméditerranéeJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1995, Vol 127, Num 240, pp 14985-14987, issn 0373-0425Article
Quels opérateurs fonciers pour les communes?VILMIN, T.Etudes foncières (Paris). 1992, Num 55, pp 19-23, issn 0183-5912Article
Loi no 86-34 du 9 mai 1986, portant modification de la loi no 81-77 du 9 août portant création d'un Commissariat général au développement régionalIntégration. 1986, Num 25-26, pp 159-160Article
Le rôle de la SERL dans la production de l'espacePELENC, M.1982, 538 p.Thesis
Les sociétés d'économie mixte d'aménagement urbain: constat et perspectives d'avenirBARBIER, C.Actualité (L') Juridique. Propriété Immobilière Paris. 1981, Num 9, pp 640-643Article
Les sociétés d'économie mixte locales de construction, d'aménagement et de restaurationJournal Officiel de la République Française. Edition des Documents Administratifs Paris. 1980, Num 54, pp 113-121Article
Un nouveau fonds pour le développement rural: le FIDAR, fonds interministériel de développement et d'aménagement ruralJournal d'Administration des Communes Rurales Paris. 1979, Num 888, pp 260-266Article
Droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural. Rapport sur le projet de loiGEOFFROY J.Journal officiel de la République française. Documents parlementaires du Sénat. 1977, Num 222, PP. 41pArticle