Le nouveau contentieux de l'eauPUTAS, I.Les Petites affiches. La loi. 1997, Num 68, pp 4-12, issn 0999-2170Article

Décret n° 96-163 du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleJournal officiel de la République française. Lois et décrets. 1996, Vol 128, Num 55, pp 3432-3433, issn 0373-0425Article

Consensus-building for integrated resources planningDE HAVEN-SMITH, L; WODRASKA, J.R.PAR. Public administration review. 1996, Vol 56, Num 4, pp 367-371, issn 0033-3352Article

Comment établir le rapport annuel sur l'eau et l'assainissement ?DOTNY, M.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1996, Num 1378, pp 31-36, issn 0769-3508Article

Application de la loi sur l'eau: un assainissement plus rigoureuxDEQUÈANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1995, Num 4761, issn 0026-9700, p. 50Article

Les eaux usées: le rôle des communesGABAI, S.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1995, Num 1310, pp 59-61, issn 0769-3508Article

Las obras hidráulicas de interés general = Les ouvrages hydrauliques d'intérêt généralEMBID IRUJO, A.Revista de administración pública (Madrid). 1995, Num 138, pp 69-105, issn 0034-7639Article

Quel avenir pour l'assainissement ?Communes (Paris). 1994, Num 332, pp 28-29, issn 1165-9408Article

Collectivités locales: la loi sur l'eau au filtre de la coopérationDEQUEANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4742, issn 0026-9700, p. 66Article

Le traitement de l'eau = Treating the drinking waterRevue des collectivités locales. 1994, Num 250, pp 18-27, issn 0755-3269, 9 p.Article

Les enjeux de l'assainissementRevue des collectivités locales. 1994, Num 257, pp 19-27, issn 0755-3269Article

Epuration des eauxRevue des collectivités locales. 1993, Num 245, pp 7-15, issn 0755-3269Article

Le droit de l'eau, entre opacité et transparenceROMI, R.Revue juridique de l'environnement. 1993, Num 1, pp 75-85, issn 0397-0299Article

Les collectivités locales et le droit de l'eauJIANG, J.Revue de droit rural. 1993, Num 218, pp 466-473, issn 0395-9015Article

L'eau et l'agriculture : la réparation des dommages dûs à la pollutionMARTIN, G.-J.Revue de Droit Rural. 1992, Num 205, pp 315-319Article

Les usages de l'eau à des fins non agricoles : la protection des captagesPEIGNOT, B.Revue de Droit Rural. 1992, Num 200, pp 45-52Article

Une baie propre pour le Mont-Saint-MichelHERMINE, F.Vie Publique. 1992, Num 228, pp 10-11Article

Potable ou pas potable? Ce qu'il faut savoir sur l'eauJournal des Maires et des Conseils Municipaux. 1991, Num 3, 14 p.Article

Travaux hydrauliques : l'agence Rhin-Meuse au service de l'eauLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4547, issn 0026-9700, 135 p.Article

Die ordnungsrechtliche Zustandshaftung als Instrument zur Reinhaltung der Bundeswasserstrassen = Responsabilité, fonction des conditions prévues dans les dispositions juridiques, pour le maintien de la propreté des voies d'eau (navigables) allemandesFRIESECKE, A.Verwaltungs Archiv. 1991, Vol 82, Num 4, pp 565-577Article

Dossier Eaux fluvialesGIRAUD, M; DEGERT, F; LUNGINSLAND, M et al.Vie Publique. 1991, Num 217, pp 49-66Article

Enquête : aménager les fleuves?Environnement : les Annales de la Voirie et de l'Environnement (L'). 1991, Num 1499, pp 16-25Article

Le régime juridique des redevances perçues par les agences financières de bassinMARTIN-LAPRADE, B; HAGELSTEEN, M.-D.Revue Française de Droit Administratif. 1990, Vol 6, Num 2, pp 271-286Article

Social and Legal Factors in the Management of Aquatic EnvironmentsKEARY, B.Administration (Dublin). 1990, Vol 38, Num 2, pp 170-188, issn 0001-8325Article

Une eau plus sûre et plus pureGARCIN, J.-L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1990, Num 4538, issn 0026-9700, 79 p.Article