cc.\*:("528-385")
Résultats 1 à 25 sur 560
Sélection :
Les taxes parafiscalesNotes Bleues de Bercy (Les). 1993, Num 9, 6 p.Article
La TVA et le marché unique de 1993DURAISIN, P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1992, Num 4612, pp 42-43, issn 0026-9700Article
La nouvelle TVA intercommunautaireGRÉGOIRE, T.Revue Administrative (La). 1992, Vol 45, Num 267, pp 250-253Article
Quand les déficits publics se creusentLE DUIGOU, C.Economie et politique (Paris. 1954). 1992, Num 181, pp 15-16, issn 0424-3218Article
Tableau synthétique des opérations du trésor au 29 février 1992Notes Bleues (Les). 1992, Num 610, 6 p.Article
« La modernisation, c'est changer l'état d'esprit »VIDAL, G; FERNANDEZ, R.SERVICE PUBLIC. 1992, Num 2, pp 20-21, issn 1167-1688Article
Eléments de comptabilité publiqueMAGNET, J.1991, 180 p., isbn 2-275-00664-8Book
La réforme comptable dans les pays d'Europe centrale et orientale1991, 162 p.Book
Attribution de la fraction principale du Fonds national de péréquation de la taxe professionnelle au titre de 1991. Circulaire du 12 mars 1991 non publiéeGazette des Communes. 1991, Num 1116, 100 p.Article
Circulaire du 18 janvier 1991 relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publicsLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4561, issn 0026-9700, 342 p.Article
Circulaire no 91-05 du 23 janvier 1991 relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publicsLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1991, Num 4559, issn 0026-9700, 358 p.Article
Comptes des administrations in Comptes et indicateurs économiques : rapport sur les comptes de la nation 1990INSEE Résultats. Economie Générale. 1991, Num 36-38, pp 185-227Article
Les finances de l'EtatCourrier (Le). Communauté Européenne, Afrique, Caraïbes, Pacifique. 1991, Num 126, pp 20-22Article
Les impositions de toutes natures : une catégorie sans critère?CAMBY, J.-P.Actualité Juridique (L'). Droit Administratif. 1991, Num 5, pp 339-350Article
Prescription des créances : un rappelMarchés Publics. 1991, Num 255, pp 20-21Article
Les taux d'intérêt et la dette publiqueTANZI, V; LUTZ, M.Finances et Développement. 1991, Vol 28, Num 4, pp 30-33Article
Le poids des dépenses du personnel de la fonction publique se réduit in La croissance retrouvée : rapport sur les comptes de la nation 19881990, pp. 275-276Report
La fiscalité en Europe à l'horizon du marché intérieurSCRIVENER, C.Revue du Marché Commun. 1990, Num 334, pp 73-76Article
La genèse de la taxe sur la valeur ajoutée dans les pays en voie de développementRHOMARI, M.Revue des Affaires Administratives. 1990, Num 9, pp 14-31Article
Tableau synthétique des opérations du Trésor au 31 mars 1990Notes Bleues (Les). 1990, Num 521, 6 p.Article
Circulaire du 7 juin 1989 relative à l'exécution des décisions de justice condamnant l'Etat au paiement d'une somme d'argentJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 216, 11717 p.Article
Financement privé des équipements publics : un régime fiscal inadaptéLE GALL, J.-P.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1989, Num 4487, pp 50-53, issn 0026-9700Article
Leitlinien für die Reform des offentlichen Rechnungswesens (Directives pour la réforme de la comptabilité publique)Die Öffentliche Verwaltung. 1988, Vol 41, Num 14, pp 596-597, issn 0029-859XArticle
Circulaire No 88-07 du 3 février 1988 NOR : EQUG 8810013C relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics| mesures de déconcentration et de simplificationLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1988, Num 4398, pp 21-22, issn 0026-9700Article
Gestion des finances publiques. Le cas de la Jamaïque in Administration publiqueSLYFIELD, M. L.Courrier (Le). Communauté Européenne, Afrique, Caraiibes, Pacifique. 1988, Num 109, pp 70-73Article