cc.\*:("528-493")
Résultats 1 à 25 sur 54
Sélection :
Rapport de la Cour des comptes : France Câbles et radio sur la sellette01 hebdo. 1990, Num 1119, issn 0398-1169, 11 p.Article
Le contrôle des entreprises publiques en Tunisie et en France. Illustrations: cas de la SNCF et de l'ONPMZOUGHI, A.1983, 37 p.Thesis
Le contrôle financier des entreprises publiques in Les relations Etat/entreprises publiquesKARRAY, B.Colloque. 1980, 5 p.Conference Proceedings
La Cour des Comptes (Actes)EL GLAOUI, A.La gestion des entreprises publiques au Maroc. 1980, pp 203-212Conference Proceedings
Les nouvelles conceptions sur les entreprises publiques et le dixième rapport public de la commission de vérification des comptes des entreprises publiquesDELION, A. G.Actualité (L') Juridique. Droit Administratif, Paris. 1967, Vol 23, Num 7-8, pp 379-389Article
Quatrième partie : Entreprises publiques in Cour des comptes - Rapport au Président de la RépubliqueJournal Officiel de la République Française. Edition des Documents Administratifs. 1988, Num 59, pp 207-228Article
Troisième partie : Entreprises publiques in Cour des comptes. Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations1985, pp. 175-235Report
L'exercice du contrôle à posteriori des entreprises publiques en Tunisie, en France et au SénégalBOULILA, M.1983, 50 p.Thesis
O controle externo e as empresas estatais. (Le contrôle externe et les entreprises d'état)SIZENANDO PINHEIRO, E.Revista de Ciencia Politica Rio de Janeiro. 1983, Num 29, pp 16-34Article
Limites de la intervencion de la Contraloria en las sociedades del Estado. (Limites de l'intervention de la Contraloria dans les sociétés d'Etat)MELICH ORSINI, J.VEN. 1982, Num 10, pp 57-82Article
Chronique Entreprises publiques. 1. Les rapports publics de la Cour des comptesDELION, A. G; DURUPTY, M.Revue Française d'Administration Publique anc Bulletin de l'Institut International d'Administration Publique Paris. 1982, Num 23, pp 145-148Article
El regimen juridico del tribunal de cuentas en el estado federal argentino. (Le régime juridique de la Cour des comptes dans l'état fédéral argentin)REGODESEBES, J.-R.ARG. 1980, Num 3, pp 61-66Article
Le commissariat aux comptes au Maroc. (Evolution prévisible en comparaison avec le droit français)YASSFY, M; CHAPUT, Y.sd, 390 p.Thesis
Cour des comptes: le financement de l'immobilierCOMBY, J.Etudes foncières (Paris). 1993, Num 60, issn 0183-5912, p. 4Article
Responsabilité du commissaire aux comptes et révélation des faits délictueuxZAHI, A.Revue Algérienne des Sciences Juridiques, Economiques et Politiques. 1990, Vol 28, Num 2, pp 285-299Article
Transfert d'entreprises du secteur public au secteur privé (Note sous arrêt du Conseil d'Etat, 22 décembre 1982)AMIEL, H. C.Recueil Dalloz Sirey Paris. 1984, Num 19, pp 261-265Article
Los sistemas de control externo en las empresas publicas (Les systèmes de contrôle externe dans les entreprises publiques)FERNANDEZ, P. J; ALVARADO, C.Revista Centroamericana de Administracion Publica. 1984, Num 7, pp 97-111Article
Le rôle de l'audit externe dans les entreprises publiques en Tunisie et en FranceSALEM, R.1983, 50 p.Thesis
Quelques aspects du contrôle de gestion et du contrôle comptable et financier à EDFVALDIVIESO CASTILLO, J.1981, 53 p.Report
El control jurisdiccional de las empresas publicas. in Control de empresas publicas en México.. (Le contrôle juridictionnel des entreprises publiques)GARCILITA C., S; RANGEL F., J; GARCILITA, CASTILLO ed et al.Seminario franco mexicano sobre control de empresas publicas. (Séminaire franco-mexicain sur le contrôle des entreprises publiques). 1980, pp 456-504Conference Proceedings
La comparaison du contrôle financier et du contrôle d'EtatDENIEL, G; DRAGO, R.1979, 49 p.Report
O controle financeiro das empresas estatais. (Le contrôle financier des entreprises publiques)SILVA, S.BRA. 1973, Vol 108, Num 3, pp 39-49Article
Le refus de communication d'un rapport provisoire de la Cour des comptes peut-il faire l'objet d'un recours pour escès de pouvoir? Conclusions sur Conseil d'Etat, Sect., 12 févr. 1993, Mme GaillardLAMY, F.Revue française de droit administratif. 1994, Num 3, pp 533-540, issn 0763-1219Article
Les entreprises de service public en 1989-1990 : rapport du Haut Conseil du secteur publicNotes Bleues (Les). 1992, Num 595, 5 p.Article
Les techniques de contrôleTAHRAOUI, A.1990, 35 p.Thesis